| Identifiant de l'établissement |
SSP0003874 |
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| Nom usuel | Caserne Commandant Bulle | ||||||||
| Commune(s) |
73054 BOURG SAINT MAURICE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000387401 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | La caserne a été en activité de 1962 à 2012.
Est présent sur site des installations logistiques tel que : transformateurs électriques, abris pour véhicules, chaufferie, entrepôts de stockage de carburants et d'huile et des cuves de carburants enterrées. Une étude environnementale a été réalisées en 2012 dans le cadre de la cession du site. Les installations logistiques et techniques sur site ont été démantelées sauf la chaufferie. Le diagnostic a mis en évidence une pollution des sols en éléments traces métalliques sur l'ensemble du site. Il montre aussi un impact ponctuel des sols en hydrocarbures totaux et polycycliques (HAP) dont en naphtalène. Observations: La chaufferie est présente sur une portion de 15m2 au bord de la parcelle AR 91 (12 000m2) : on ne considère pas qu'elle invalide la parcelle en tant que SIS. Site cédé à l'euro symbolique. Fiche éditée en 10/2017 |
| Description | La caserne a été en activité de 1962 à 2012.
Est présent sur site des installations logistiques tel que : transformateurs électriques, abris pour véhicules, chaufferie, entrepôts de stockage de carburants et d'huile et des cuves de carburants enterrées. Une étude environnementale a été réalisées en 2012 dans le cadre de la cession du site. Les installations logistiques et techniques sur site ont été démantelées sauf la chaufferie. Le diagnostic a mis en évidence une pollution des sols en éléments traces métalliques sur l'ensemble du site. Il montre aussi un impact ponctuel des sols en hydrocarbures totaux et polycycliques (HAP) dont en naphtalène. Observations: La chaufferie est présente sur une portion de 15m2 au bord de la parcelle AR 91 (12 000m2) : on ne considère pas qu'elle invalide la parcelle en tant que SIS. Site cédé à l'euro symbolique. Fiche éditée en 10/2017 |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00038740101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000387401 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
73SIS06101
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | La caserne a été en activité de 1962 à 2012.
Est présent sur site des installations logistiques tel que : transformateurs électriques, abris pour véhicules, chaufferie, entrepôts de stockage de carburants et d'huile et des cuves de carburants enterrées. Une étude environnementale a été réalisées en 2012 dans le cadre de la cession du site. Les installations logistiques et techniques sur site ont été démantelées sauf la chaufferie. Le diagnostic a mis en évidence une pollution des sols en éléments traces métalliques sur l'ensemble du site. Il montre aussi un impact ponctuel des sols en hydrocarbures totaux et polycycliques (HAP) dont en naphtalène. Observations: La chaufferie est présente sur une portion de 15m2 au bord de la parcelle AR 91 (12 000m2) : on ne considère pas qu'elle invalide la parcelle en tant que SIS. Site cédé à l'euro symbolique. Fiche éditée en 10/2017 |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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