SSP0003883
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003883 |
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| Nom usuel | Stand de tir ouvert de l'Esseillon | ||||||||
| Commune(s) |
73026 AVRIEUX |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000388301 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le terrain a accueilli un stand de tir entre 1945 et 2005.
Il comporte une butte de tir (talus) et un ancien bâtiment de tir. En prévision d’un changement d’usage (aménagement d’un ouvrage de ventilation d’une infrastructure de transport) un diagnostic des sols a été réalisé en 2017. Une pollution des sols par du cuivre et du plomb a été mise en évidence qui nécessite la mise en oeuvre de mesures de gestion. Le rapport d’étude recommande un recouvrement des sols impactés et la mise en place de restrictions d’usage. Sous réserve de mise en oeuvre des mesures précitées, le terrain est compatible avec l’usage étudié. Observations: Fiche éditée en 10/2017 |
| Description | Le terrain a accueilli un stand de tir entre 1945 et 2005.
Il comporte une butte de tir (talus) et un ancien bâtiment de tir. En prévision d’un changement d’usage (aménagement d’un ouvrage de ventilation d’une infrastructure de transport) un diagnostic des sols a été réalisé en 2017. Une pollution des sols par du cuivre et du plomb a été mise en évidence qui nécessite la mise en oeuvre de mesures de gestion. Le rapport d’étude recommande un recouvrement des sols impactés et la mise en place de restrictions d’usage. Sous réserve de mise en oeuvre des mesures précitées, le terrain est compatible avec l’usage étudié. Observations: Fiche éditée en 10/2017 |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00038830101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000388301 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
73SIS06111
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le terrain a accueilli un stand de tir entre 1945 et 2005.
Il comporte une butte de tir (talus) et un ancien bâtiment de tir. En prévision d’un changement d’usage (aménagement d’un ouvrage de ventilation d’une infrastructure de transport) un diagnostic des sols a été réalisé en 2017. Une pollution des sols par du cuivre et du plomb a été mise en évidence qui nécessite la mise en oeuvre de mesures de gestion. Le rapport d’étude recommande un recouvrement des sols impactés et la mise en place de restrictions d’usage. Sous réserve de mise en oeuvre des mesures précitées, le terrain est compatible avec l’usage étudié. Observations: Fiche éditée en 10/2017 |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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