SSP0004059
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004059 |
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| Nom usuel | Décharge de SAIL sous COUZAN | ||||||||
| Commune(s) |
42313 TRELINS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000405901 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site a hébergé une décharge contrôlée d'ordures ménagères , autorisée par arrêté préfectoral n°15472 du 25 octobre 1983, pour le dépôt de cendres de son incinérateur, et de déchets inertes (gravats).
Cette décharge a été fermée puis réhabilitée en 1997. |
| Description | Le site a hébergé une décharge contrôlée d'ordures ménagères , autorisée par arrêté préfectoral n°15472 du 25 octobre 1983, pour le dépôt de cendres de son incinérateur, et de déchets inertes (gravats).
Cette décharge a été fermée puis réhabilitée en 1997. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00040590101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000405901 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | ||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 15/05/2024 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 03/07/2019 | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Le site a hébergé une décharge contrôlée d'ordures ménagères , autorisée par arrêté préfectoral n°15472 du 25 octobre 1983, pour le dépôt de cendres de son incinérateur, et de déchets inertes (gravats).
Cette décharge a été fermée puis réhabilitée en 1997. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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