SSP0004231

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004231

Nom usuel PENOX SA
Commune(s) 60539 RIEUX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000423101 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000423101

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement La société PENOX SA, qui exploitait des installations de fabrication d'oxydes de plomb depuis 1911, était spécialisée dans la fabrication de litharge de plomb (PbO - rouge ou jaune en fonction de la température d'oxydation du plomb), de minium de plomb (Pb3O4) à partir de litharge, de plombate de calcium, de silicate de plomb et de litharge à haute teneur en plomb (L.H.T.P).

Par courrier du 29 novembre 2005, l’exploitant a notifié officiellement la mise à l’arrêt de ces activités de production.
La société a été radiée du registre du commerce et des sociétés le 6 novembre 2007.

Le diagnostic des sols réalisé dans le cadre de la cessation d'activité a mis en évidence les impacts suivants :

Les études ont conclu en la présence de zones sources de pollution :
- en plomb, métaux lourds, Hydrocarbures Totaux (HCT), Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP), BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV) dans le sol,
- en la présence de zinc et de chlorure de vinyle dans les eaux souterraine.


L’Analyse des Risques Résiduelle réalisée suite à l’excavation des terres polluées a permis de montrer que les valeurs de risque induites par la présence de métaux lourds dans les terrains superficiels du site ne mettent pas en évidence de risque pour la santé dans le cadre d’une reconversion industrielle.
Observations: Diagnostic des sols réalisé par la société Sita Remédiation en Mai 2004
Document « travaux de dépollution » réalisé en Septembre 2006 par la société Sita Remédiation ;
Diagnostic plomb du 6 octobre 2006 réalisé par ICF Environnement.
Diagnostic Approfondi, un Plan de Gestion et une Analyse des Risques Résiduels du 14 septembre 2007
Description La société PENOX SA, qui exploitait des installations de fabrication d'oxydes de plomb depuis 1911, était spécialisée dans la fabrication de litharge de plomb (PbO - rouge ou jaune en fonction de la température d'oxydation du plomb), de minium de plomb (Pb3O4) à partir de litharge, de plombate de calcium, de silicate de plomb et de litharge à haute teneur en plomb (L.H.T.P).

Par courrier du 29 novembre 2005, l’exploitant a notifié officiellement la mise à l’arrêt de ces activités de production.
La société a été radiée du registre du commerce et des sociétés le 6 novembre 2007.

Le diagnostic des sols réalisé dans le cadre de la cessation d'activité a mis en évidence les impacts suivants :

Les études ont conclu en la présence de zones sources de pollution :
- en plomb, métaux lourds, Hydrocarbures Totaux (HCT), Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP), BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV) dans le sol,
- en la présence de zinc et de chlorure de vinyle dans les eaux souterraine.


L’Analyse des Risques Résiduelle réalisée suite à l’excavation des terres polluées a permis de montrer que les valeurs de risque induites par la présence de métaux lourds dans les terrains superficiels du site ne mettent pas en évidence de risque pour la santé dans le cadre d’une reconversion industrielle.
Observations: Diagnostic des sols réalisé par la société Sita Remédiation en Mai 2004
Document « travaux de dépollution » réalisé en Septembre 2006 par la société Sita Remédiation ;
Diagnostic plomb du 6 octobre 2006 réalisé par ICF Environnement.
Diagnostic Approfondi, un Plan de Gestion et une Analyse des Risques Résiduels du 14 septembre 2007
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00042310101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000423101
Ancien identifiant SIS
60SIS06501
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société PENOX SA, qui exploitait des installations de fabrication d'oxydes de plomb depuis 1911, était spécialisée dans la fabrication de litharge de plomb (PbO - rouge ou jaune en fonction de la température d'oxydation du plomb), de minium de plomb (Pb3O4) à partir de litharge, de plombate de calcium, de silicate de plomb et de litharge à haute teneur en plomb (L.H.T.P).

Par courrier du 29 novembre 2005, l’exploitant a notifié officiellement la mise à l’arrêt de ces activités de production.
La société a été radiée du registre du commerce et des sociétés le 6 novembre 2007.

Le diagnostic des sols réalisé dans le cadre de la cessation d'activité a mis en évidence les impacts suivants :

Les études ont conclu en la présence de zones sources de pollution :
- en plomb, métaux lourds, Hydrocarbures Totaux (HCT), Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP), BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV) dans le sol,
- en la présence de zinc et de chlorure de vinyle dans les eaux souterraine.


L’Analyse des Risques Résiduelle réalisée suite à l’excavation des terres polluées a permis de montrer que les valeurs de risque induites par la présence de métaux lourds dans les terrains superficiels du site ne mettent pas en évidence de risque pour la santé dans le cadre d’une reconversion industrielle.
Observations: Diagnostic des sols réalisé par la société Sita Remédiation en Mai 2004
Document « travaux de dépollution » réalisé en Septembre 2006 par la société Sita Remédiation ;
Diagnostic plomb du 6 octobre 2006 réalisé par ICF Environnement.
Diagnostic Approfondi, un Plan de Gestion et une Analyse des Risques Résiduels du 14 septembre 2007
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
RIEUX 1 AD 17 60
RIEUX 1 AD 19 60