SSP0004254

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004254

Nom usuel Ancienne décharge de Quelnet
Commune(s) 56058 FEREL
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000425401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000425401

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière qui a été comblée par des déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les déblais, les matériaux de terrassement et de démolissions et 16 000 m3 de carcasses de voitures
Description Le site correspond à une ancienne carrière qui a été comblée par des déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les déblais, les matériaux de terrassement et de démolissions et 16 000 m3 de carcasses de voitures
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00042540101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000425401
Ancien identifiant SIS
56SIS06526
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière qui a été comblée par des déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les déblais, les matériaux de terrassement et de démolissions et 16 000 m3 de carcasses de voitures
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
FEREL 1 ZY 26 56