SSP0004258
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004258 |
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| Nom usuel | Site KEOLIS | ||||||||
| Commune(s) |
60007 AGNETZ |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000425801 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | La société KEOLIS a exploité le site dans le cadre de son activité de maintenance de bus. L'activité sur le site est terminée depuis 2012.
Deux sources de pollution en hydrocarbures ont été traitées par excavation en mai 2012. L'Analyse des Risques Résiduels conclut que le risque est acceptable pour un usage industriel du site. Observations: Rapport fin de travaux - VALGO 12-B-95-0073 du 14/05/2012 ARR n°246 58 99/2/1/1bureau veritas du 29/05/2012 |
| Description | La société KEOLIS a exploité le site dans le cadre de son activité de maintenance de bus. L'activité sur le site est terminée depuis 2012.
Deux sources de pollution en hydrocarbures ont été traitées par excavation en mai 2012. L'Analyse des Risques Résiduels conclut que le risque est acceptable pour un usage industriel du site. Observations: Rapport fin de travaux - VALGO 12-B-95-0073 du 14/05/2012 ARR n°246 58 99/2/1/1bureau veritas du 29/05/2012 |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00042580101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000425801 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
60SIS06530
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | La société KEOLIS a exploité le site dans le cadre de son activité de maintenance de bus. L'activité sur le site est terminée depuis 2012.
Deux sources de pollution en hydrocarbures ont été traitées par excavation en mai 2012. L'Analyse des Risques Résiduels conclut que le risque est acceptable pour un usage industriel du site. Observations: Rapport fin de travaux - VALGO 12-B-95-0073 du 14/05/2012 ARR n°246 58 99/2/1/1bureau veritas du 29/05/2012 |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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