SSP0004261
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004261 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de Saint Jacob | ||||||||
| Commune(s) |
56060 LES FOUGERETS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000426101 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne carrière avec de nombreux puits exploités jusqu'au milieu du XIXè siècle et remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les produits cosmétologiques et les boues de la station d'épuration voisine.
Les dépôts ont eu lieu pendant les années 1970 et 1980. A la fin des années 1990, la mairie a sécurisé les puits et a mis en place un circuit de balade. Le site s'est également progressivement végétalisé. |
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière avec de nombreux puits exploités jusqu'au milieu du XIXè siècle et remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les produits cosmétologiques et les boues de la station d'épuration voisine.
Les dépôts ont eu lieu pendant les années 1970 et 1980. A la fin des années 1990, la mairie a sécurisé les puits et a mis en place un circuit de balade. Le site s'est également progressivement végétalisé. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00042610101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000426101 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS06533
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière avec de nombreux puits exploités jusqu'au milieu du XIXè siècle et remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les produits cosmétologiques et les boues de la station d'épuration voisine.
Les dépôts ont eu lieu pendant les années 1970 et 1980. A la fin des années 1990, la mairie a sécurisé les puits et a mis en place un circuit de balade. Le site s'est également progressivement végétalisé. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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