SSP0004295

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004295

Nom usuel Travaux miniers Grange du colonel
Commune(s) 06013 BELVEDERE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000429501 10/01/2018

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000429501

Date de dernière mise à jour 10/01/2018
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
06.0029 (BASOL)
Environnement Description du site:

Il s'agit d'une verse à stérile issue d'une galerie de recherche lors de la prospection d'uranium.
Le site se trouve actuellement en zone naturelle.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BELVEDERE 0F 1
BELVEDERE 0F 21
BELVEDERE 0F 22
BELVEDERE 0F 1131
BELVEDERE 0F 1132
BELVEDERE 0F 1133
BELVEDERE 0F 20

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00042950101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000429501
Ancien identifiant SIS
06SIS06567
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Description du site:

Il s'agit d'une verse à stérile issue d'une galerie de recherche lors de la prospection d'uranium.
Le site se trouve actuellement en zone naturelle.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger plan-cartographique-06.0029--1
Télécharger plan-cartographique-06.0029--2
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BELVEDERE 0F 1
BELVEDERE 0F 21
BELVEDERE 0F 22
BELVEDERE 0F 1131
BELVEDERE 0F 1132
BELVEDERE 0F 1133
BELVEDERE 0F 20