SSP0004334
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004334 |
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| Nom usuel | Décharge de Montbrison | ||||||||
| Commune(s) |
42147 MONTBRISON 42046 CHAMPDIEU |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000433401 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site, à cheval sur les communes de Montbrison et Champdieu, de part et d'autre du ruisseau de Curtieux, a hébergé une décharge d'ordures ménagères, sans autorisation, jusqu'en 1974.
Entre 1974 et 1995, seuls des déchets inertes et des déchets verts ont été déposés. La décharge a cessé son activité en 1995. Un arrêté préfectoral en date du 17/07/2003 a ordonné la fermeture et la remise en état du site. |
| Description | Le site, à cheval sur les communes de Montbrison et Champdieu, de part et d'autre du ruisseau de Curtieux, a hébergé une décharge d'ordures ménagères, sans autorisation, jusqu'en 1974.
Entre 1974 et 1995, seuls des déchets inertes et des déchets verts ont été déposés. La décharge a cessé son activité en 1995. Un arrêté préfectoral en date du 17/07/2003 a ordonné la fermeture et la remise en état du site. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00043340101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000433401 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 15/05/2024 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 03/07/2019 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site, à cheval sur les communes de Montbrison et Champdieu, de part et d'autre du ruisseau de Curtieux, a hébergé une décharge d'ordures ménagères, sans autorisation, jusqu'en 1974.
Entre 1974 et 1995, seuls des déchets inertes et des déchets verts ont été déposés. La décharge a cessé son activité en 1995. Un arrêté préfectoral en date du 17/07/2003 a ordonné la fermeture et la remise en état du site. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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