SSP0004422
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004422 |
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| Nom usuel | MACPLUS ex. RUST | ||||||||
| Commune(s) |
90075 OFFEMONT |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000442201 |
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| Date de dernière mise à jour | 28/10/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
90.0027 (BASOL)
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| Environnement | Historique : Situé en zone industrielle de la commune d’Offemont, le site a accueilli depuis 1958 des activités de mécanique au sens large, de traitement de surface, de stockage d’hydrocarbures, à l’initiative d’un particulier. En 2003 la société MECAPLUS poursuit une partie des activités, avant de cesser en 2011. Désormais il abrite des activités artisanales.
Mesures : - En 2011 l’exploitant manifeste l’arrêt de ses activités. Des études menées par le passé (2005 et 2008) avaient déjà mis en évidence des contaminations en métaux lourds et hydrocarbures totaux dans les sols. - Des investigations ont été menées sur l’air ambiant, les poussières, les sols, les eaux souterraines et résiduaires. Les contaminations sont effectives dans tous les milieux, il s’agit de métaux lourds, BTEX et COHV pour l’aérien, et de solvants chlorés, hydrocarbures pour les eaux souterraines.. - En octobre 2013, il a été demandé à l'exploitant de remettre un plan de gestion pour vérifier la compatibilité de l'état du site avec l'usage industriel et commercial retenu. Cinq mois plus tard, le compte-rendu conclu à cette compatibilité, sous réserve d’une poursuite de confinement des sols. Observations: Restriction d'usage sur : L'utilisation du sol (urbanisme) L'utilisation du sous-sol (fouille) L'utilisation de la nappe |
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| Description | L'exploitant a notifié la cessation de ses activités le 6 juin 2011.
Le 22 janvier 2013, l'Inspection des Installations Classées a reçu de la part de l'exploitant un mémoire de réhabilitation selon lequel des travaux ont été entrepris sur site, notamment des travaux de démolition et de mise en sécurité (évacuation des déchets). Le site a également fait l'objet d'investigations de terrain en 2005 par ARCADIS et en 2008 par TAUW France. Ces études ont mis en évidence des contaminations dans les sols du site, la première au droit de l'ancien atelier de galvanisation et la deuxième au niveau de l'ancienne zone de brûlage. Les résultats d'analyses obtenus soulignent d'importantes concentrations en métaux lourds et en hydrocarbures totaux. Il a été procédé aux investigations sur différents milieux tels que l'air ambiant, les poussières, les sols et les eaux souterraines et résiduaires. Ces analyses ont mis en évidence la présence de métaux lourds au sein des poussières ainsi que de composés volatils (de la famille des BTEX et COHV) dans l'air ambiant. Les analyses réalisées sur les eaux résiduaires présentes au sein des bâtiments n'ont pas montré de teneurs anormales, contrairement à celles réalisées sur les eaux souterraines qui ont relevé la présence de solvants chlorés et d'hydrocarbures. En octobre 2013, il a été demandé à l'exploitant de remettre un plan de gestion pour vérifier la compatibilité de l'état du site avec l'usage industriel et commercial retenu. Les études demandées ont été remises en mars 2014. Elles concluent à la compatibilité de l'état du site avec l'usage industriel et commercial retenu, sous réserve du maintien du confinement imperméable des sols impactés par les métaux lourds et les hydrocarbures (en place depuis 2011). L'analyse des risques résiduels conclut à l'absence de risques pour les usages retenus liés aux pollutions résiduelles observées dans les sols. Les analyses réalisées sur les eaux souterraines en aval du site ne relèvent pas d'impact particulier. Cette réserve nécessite la mise en place de restrictions d'usage attachées aux terrains concernés, afin d'en garantir la mémoire. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Confinement par couverture et étanchéification
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Plan de gestion
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Plan de gestion
-
✓ Eaux souterraines
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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