SSP0004433
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004433 |
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| Nom usuel | Société ATIP | ||||||||
| Commune(s) |
60156 CLAIROIX |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000443301 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | La société ECETS (anciennement ATIP) était autorisée par l'arrêté préfectoral du 15 octobre 1976 à exercer des activités de peinture et à réaliser des opération de traitement de pièces métalliques.
La société a déposé un dossier de cessation d'activité le 7 septembre 2000. La société a été radiée du registre du commerce et des sociétés depuis le 22 janvier 2002. Les études menées suite à la cessation d'activité ont montré une pollution de la nappe en benzène, une contamination du sol par des BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et une contamination des gazs du sol par des BTEX, Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV) et en hydrocarbures. La SCI de la Clairière, à Villers sur Coudun (60150) a acheté le site auprès de la société ATIP en 2008. Cette même année, le site a été réhabilité pour un usage industriel. Après les travaux, les eaux souterraines ont fait l'objet de suivi. En 2015, les résultats des campagnes de suivi des eaux souterraines montrent que toutes les valeurs sont inférieures aux valeurs de références. Par ailleurs, les études réalisées après les travaux ont conclu qu'il n'y a pas de risques inacceptables pour un usage industriel. Observations: Dossier cessation d'activité le 17 mars 2003 Diagnostic pollution - Rapport BURGEAP n°R3051 décembre 2000 Diagnostic complémentaire de pollution des sols et de la nappe - Rapport BURGEAP n°RPE5771 du 13 juin 2006 Suivi de la qualité des eaux souterraines - Rapport BURGEAP n°RPE06386 mai 2007 Suivi de la qualité des eaux souterraines - Rapport ECETS du 20 mars 2008 Suivi de la qualité des eaux souterraines - Rapport ECETS du 6 novembre 2007 Rapport ECETS du 3 avril 2003 |
| Description | La société ECETS (anciennement ATIP) était autorisée par l'arrêté préfectoral du 15 octobre 1976 à exercer des activités de peinture et à réaliser des opération de traitement de pièces métalliques.
La société a déposé un dossier de cessation d'activité le 7 septembre 2000. La société a été radiée du registre du commerce et des sociétés depuis le 22 janvier 2002. Les études menées suite à la cessation d'activité ont montré une pollution de la nappe en benzène, une contamination du sol par des BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et une contamination des gazs du sol par des BTEX, Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV) et en hydrocarbures. La SCI de la Clairière, à Villers sur Coudun (60150) a acheté le site auprès de la société ATIP en 2008. Cette même année, le site a été réhabilité pour un usage industriel. Après les travaux, les eaux souterraines ont fait l'objet de suivi. En 2015, les résultats des campagnes de suivi des eaux souterraines montrent que toutes les valeurs sont inférieures aux valeurs de références. Par ailleurs, les études réalisées après les travaux ont conclu qu'il n'y a pas de risques inacceptables pour un usage industriel. Observations: Dossier cessation d'activité le 17 mars 2003 Diagnostic pollution - Rapport BURGEAP n°R3051 décembre 2000 Diagnostic complémentaire de pollution des sols et de la nappe - Rapport BURGEAP n°RPE5771 du 13 juin 2006 Suivi de la qualité des eaux souterraines - Rapport BURGEAP n°RPE06386 mai 2007 Suivi de la qualité des eaux souterraines - Rapport ECETS du 20 mars 2008 Suivi de la qualité des eaux souterraines - Rapport ECETS du 6 novembre 2007 Rapport ECETS du 3 avril 2003 |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00044330101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000443301 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
60SIS06744
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | La société ECETS (anciennement ATIP) était autorisée par l'arrêté préfectoral du 15 octobre 1976 à exercer des activités de peinture et à réaliser des opération de traitement de pièces métalliques.
La société a déposé un dossier de cessation d'activité le 7 septembre 2000. La société a été radiée du registre du commerce et des sociétés depuis le 22 janvier 2002. Les études menées suite à la cessation d'activité ont montré une pollution de la nappe en benzène, une contamination du sol par des BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et une contamination des gazs du sol par des BTEX, Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV) et en hydrocarbures. La SCI de la Clairière, à Villers sur Coudun (60150) a acheté le site auprès de la société ATIP en 2008. Cette même année, le site a été réhabilité pour un usage industriel. Après les travaux, les eaux souterraines ont fait l'objet de suivi. En 2015, les résultats des campagnes de suivi des eaux souterraines montrent que toutes les valeurs sont inférieures aux valeurs de références. Par ailleurs, les études réalisées après les travaux ont conclu qu'il n'y a pas de risques inacceptables pour un usage industriel. Observations: Dossier cessation d'activité le 17 mars 2003 Diagnostic pollution - Rapport BURGEAP n°R3051 décembre 2000 Diagnostic complémentaire de pollution des sols et de la nappe - Rapport BURGEAP n°RPE5771 du 13 juin 2006 Suivi de la qualité des eaux souterraines - Rapport BURGEAP n°RPE06386 mai 2007 Suivi de la qualité des eaux souterraines - Rapport ECETS du 20 mars 2008 Suivi de la qualité des eaux souterraines - Rapport ECETS du 6 novembre 2007 Rapport ECETS du 3 avril 2003 |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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