SSP0004436
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004436 |
||||||||
| Nom usuel | Ancienne décharge de la Billiais | ||||||||
| Commune(s) |
35184 MONTAUBAN DE BRETAGNE |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000443601 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les gravats, les déchets de démolition, les encombrants et les déchets verts.
Les dépôts ont eu lieu de 1980 (arrêté préfectoral) à 1998. La superficie du dépôt est de 12 000 m² pour une hauteur moyenne de 2-3 mètres et une hauteur de front de 4 mètres. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les gravats, les déchets de démolition, les encombrants et les déchets verts.
Les dépôts ont eu lieu de 1980 (arrêté préfectoral) à 1998. La superficie du dépôt est de 12 000 m² pour une hauteur moyenne de 2-3 mètres et une hauteur de front de 4 mètres. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00044360101 |
|||||||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000443601 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
35SIS06747
|
|||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
|||||||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les gravats, les déchets de démolition, les encombrants et les déchets verts.
Les dépôts ont eu lieu de 1980 (arrêté préfectoral) à 1998. La superficie du dépôt est de 12 000 m² pour une hauteur moyenne de 2-3 mètres et une hauteur de front de 4 mètres. |
|||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
|||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
