SSP0004510

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004510
Nom usuel Forage fuyard 89 (Pechelbronn)
Commune(s) 67110 DURRENBACH
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000451001 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000451001
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Date du forage : 1899
Longueur : 450 m
Tubage : 5 tubages télescopiques de 8" à 3.5"

Traitement par séparateur d'hydrocarbures (2014).
Émissions signalées en 2011 mais existantes depuis plus de 10 ans, mise en sécurité par le DPSM (virole + évent).
Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP.

Émissions : pétrole, gaz (2011)
Localisation des émissions : orifice central du tube

Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement).

Études BRGM/RP-64950-FR et GEODERIS E2010/013DE
Description Date du forage : 1899
Longueur : 450 m
Tubage : 5 tubages télescopiques de 8" à 3.5"

Traitement par séparateur d'hydrocarbures (2014).
Émissions signalées en 2011 mais existantes depuis plus de 10 ans, mise en sécurité par le DPSM (virole + évent).
Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP.

Émissions : pétrole, gaz (2011)
Localisation des émissions : orifice central du tube

Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement).

Études BRGM/RP-64950-FR et GEODERIS E2010/013DE
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00045100101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000451001
Ancien identifiant SIS
67SIS06826
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Date du forage : 1899
Longueur : 450 m
Tubage : 5 tubages télescopiques de 8" à 3.5"

Traitement par séparateur d'hydrocarbures (2014).
Émissions signalées en 2011 mais existantes depuis plus de 10 ans, mise en sécurité par le DPSM (virole + évent).
Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP.

Émissions : pétrole, gaz (2011)
Localisation des émissions : orifice central du tube

Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement).

Études BRGM/RP-64950-FR et GEODERIS E2010/013DE
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
DURRENBACH 1 27 243 67