SSP0004514

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004514

Nom usuel Forage fuyard 2962 (Pechelbronn)
Commune(s) 67487 SURBOURG
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000451401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000451401

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Date de forage : entre le 11/10/1927 et le 23/11/1927 puis repris du 13/09/1942 au 05/06/1943.
Diamètre : 165 mm, 241 mm, 318 mm, 368 mm.
Longueur : 400m
Tubage : 5 tubages métalliques de longueurs différentes dont 4 démarrent de la tête du forage.

Traitement par virole en 2001, puis rééquipé d'une nouvelle virole en 2003.
Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP.

Émissions : pétrole + eau + gaz (2001)
Localisation des émissions : par les annulaires entre les tubages 241, 318 et 368 mm.

Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement).

Étude BRGM-ALS/NT01N08
Description Date de forage : entre le 11/10/1927 et le 23/11/1927 puis repris du 13/09/1942 au 05/06/1943.
Diamètre : 165 mm, 241 mm, 318 mm, 368 mm.
Longueur : 400m
Tubage : 5 tubages métalliques de longueurs différentes dont 4 démarrent de la tête du forage.

Traitement par virole en 2001, puis rééquipé d'une nouvelle virole en 2003.
Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP.

Émissions : pétrole + eau + gaz (2001)
Localisation des émissions : par les annulaires entre les tubages 241, 318 et 368 mm.

Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement).

Étude BRGM-ALS/NT01N08
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00045140101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000451401
Ancien identifiant SIS
67SIS06830
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Date de forage : entre le 11/10/1927 et le 23/11/1927 puis repris du 13/09/1942 au 05/06/1943.
Diamètre : 165 mm, 241 mm, 318 mm, 368 mm.
Longueur : 400m
Tubage : 5 tubages métalliques de longueurs différentes dont 4 démarrent de la tête du forage.

Traitement par virole en 2001, puis rééquipé d'une nouvelle virole en 2003.
Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP.

Émissions : pétrole + eau + gaz (2001)
Localisation des émissions : par les annulaires entre les tubages 241, 318 et 368 mm.

Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement).

Étude BRGM-ALS/NT01N08
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SURBOURG 1 48 65 67