SSP0004521

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004521

Nom usuel Forage fuyard 3262
Commune(s) 67254 KUTZENHAUSEN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000452101 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000452101

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Date de forage : 1930
Longueur : 435.30 m

Traitement définitif par mise en place d'un bouchon de béton début 2001.
Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP.

Émissions en 2000

Étude BRGM-RP-50253-FR
Description Date de forage : 1930
Longueur : 435.30 m

Traitement définitif par mise en place d'un bouchon de béton début 2001.
Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP.

Émissions en 2000

Étude BRGM-RP-50253-FR
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00045210101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000452101
Ancien identifiant SIS
67SIS06838
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Date de forage : 1930
Longueur : 435.30 m

Traitement définitif par mise en place d'un bouchon de béton début 2001.
Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP.

Émissions en 2000

Étude BRGM-RP-50253-FR
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
KUTZENHAUSEN 1 29 101 67