SSP0004564
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004564 |
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| Nom usuel | Terril Le Bel | ||||||||
| Commune(s) |
67379 PREUSCHDORF |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000456401 |
| Date de dernière mise à jour | 07/03/2017 |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
67.0108 (BASOL)
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| Environnement | Observations: Le terril Le Bel est composé de déblais marneux avec des lentilles sablogréseuses. Outre les stériles résultant du fonçage du puits n°II et du creusement des galeries liées à l’exploitation, il a été le lieu de déversement de déchets de production, de produits pétroliers, de résidus de distillation et de traitement du pétrole.
Le site de l'ancien puits N° 2 de Pechelbronn a également été le lieu de l'exploitation d'un centre de stockage et de destruction de véhicules automobiles hors d'usage. |
| Description | Le terril n'est plus stable et s'affaisse.
Une étude de stabilité a été menée par le BRGM dès 1985. Une étude menée par ANTEA en 1999 a montré que le terril comprte des zones polluées aux hydrocarbures dont l'ampleur est difficilement estimable. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00045640101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000456401 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
67SIS06884
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Observations: Le terril Le Bel est composé de déblais marneux avec des lentilles sablogréseuses. Outre les stériles résultant du fonçage du puits n°II et du creusement des galeries liées à l’exploitation, il a été le lieu de déversement de déchets de production, de produits pétroliers, de résidus de distillation et de traitement du pétrole.
Le site de l'ancien puits N° 2 de Pechelbronn a également été le lieu de l'exploitation d'un centre de stockage et de destruction de véhicules automobiles hors d'usage. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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