SSP0004720

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004720

Nom usuel LA MOLE 69
Commune(s) 74309 VIRY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000472001 06/04/2018

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000472001

Date de dernière mise à jour 06/04/2018
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
74.0128 (BASOL)
Environnement Le site a accueilli une casse automobile de 1985 à 2013.
Le dernier exploitant connu a disparu.
Des concentrations en hydrocarbures et en métaux ont été mesurées dans les sols.
Description Au vu des résultats d'analyses des 11 échantillons prélevés, la pollution du site n'apparaît pas significative.

Pour mémoire:
- 4 prélèvements affichent des concentrations en Hydrocarbures comprise entre 390 et 1800 mg/kg à une profondeur maximale de 2 m
- 2 prélèvements affichent des concentrations en plomb (250 mg/kg) et en cuivre (28 mg/kg).

Le manque d'éléments complémentaires ne permet pas de se prononcer sur la pollution réelle du site.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VIRY 1 ZO 38 74

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00047200101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000472001
Ancien identifiant SIS
74SIS07044
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une casse automobile de 1985 à 2013.
Le dernier exploitant connu a disparu.
Des concentrations en hydrocarbures et en métaux ont été mesurées dans les sols.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VIRY 1 ZO 38 74