SSP0004769

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004769

Nom usuel Ecole élémentaire et école maternelle Kléber
Commune(s) 13055 MARSEILLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000476901 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000476901

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement La qualité des milieux au droit du groupe scolaire a potentiellement été influencée par d’anciennes activités.

Pour l'école élémentaire, des anciennes fonderies de cuivre BASIAS PAC1302205 et une ancienne Compagnie Générale des Pétroles BASIAS PAC1302451 ont été recensées dans l’environnement de l’établissement. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » (http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html) au droit de l'établissement ont mis en évidence que des composés volatils (trichlorométhane) ont été quantifiés dans l’air des sols et l’air sous dalle de certains bâtiments.

Pour l'école maternelle, la fonderie Vial et Julien (site BASIAS PAC1302205),la
présence d’un garage automobile (Garage des Sports, n°PAC1302509) à 42 m au sud-ouest ainsi que l’existence de deux autres fonderies dans l’environnement proche ont été recensés. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » au droit de l'établissement ont mis en évidence que des composés volatils (benzène, toluène, dichlorométhane et trichlorométhane) ont été quantifiés dans l’air des sols et l’air sous dalle de certains bâtiments.

Toutefois, les aménagements actuels des deux écoles permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions.

Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols.
Description La qualité des milieux au droit du groupe scolaire a potentiellement été influencée par d’anciennes activités.

Pour l'école élémentaire, des anciennes fonderies de cuivre BASIAS PAC1302205 et une ancienne Compagnie Générale des Pétroles BASIAS PAC1302451 ont été recensées dans l’environnement de l’établissement. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » (http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html) au droit de l'établissement ont mis en évidence que des composés volatils (trichlorométhane) ont été quantifiés dans l’air des sols et l’air sous dalle de certains bâtiments.

Pour l'école maternelle, la fonderie Vial et Julien (site BASIAS PAC1302205),la
présence d’un garage automobile (Garage des Sports, n°PAC1302509) à 42 m au sud-ouest ainsi que l’existence de deux autres fonderies dans l’environnement proche ont été recensés. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » au droit de l'établissement ont mis en évidence que des composés volatils (benzène, toluène, dichlorométhane et trichlorométhane) ont été quantifiés dans l’air des sols et l’air sous dalle de certains bâtiments.

Toutefois, les aménagements actuels des deux écoles permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions.

Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00047690101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000476901
Ancien identifiant SIS
13SIS07093
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La qualité des milieux au droit du groupe scolaire a potentiellement été influencée par d’anciennes activités.

Pour l'école élémentaire, des anciennes fonderies de cuivre BASIAS PAC1302205 et une ancienne Compagnie Générale des Pétroles BASIAS PAC1302451 ont été recensées dans l’environnement de l’établissement. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » (http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html) au droit de l'établissement ont mis en évidence que des composés volatils (trichlorométhane) ont été quantifiés dans l’air des sols et l’air sous dalle de certains bâtiments.

Pour l'école maternelle, la fonderie Vial et Julien (site BASIAS PAC1302205),la
présence d’un garage automobile (Garage des Sports, n°PAC1302509) à 42 m au sud-ouest ainsi que l’existence de deux autres fonderies dans l’environnement proche ont été recensés. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » au droit de l'établissement ont mis en évidence que des composés volatils (benzène, toluène, dichlorométhane et trichlorométhane) ont été quantifiés dans l’air des sols et l’air sous dalle de certains bâtiments.

Toutefois, les aménagements actuels des deux écoles permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions.

Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MARSEILLE 1 0I 75 13
MARSEILLE 1 0I 50 13