SSP0004774
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004774 |
||||||||
| Nom usuel | Ecole élémentaire Oasis | ||||||||
| Commune(s) |
13215 MARSEILLE 15E ARRONDISSEMENT |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000477401 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | La qualité des milieux au droit du groupe scolaire a potentiellement été influencée par
d’anciennes activités ( ancien dépôt de liquides inflammables BASIAS PAC1302624, un ancienne station-service BASIAS PAC1302223 ainsi deux sites d’une entreprise d’enrobage de gravillons à chaud avec du goudron ou du bitume PAC1300459 et PAC1308105) recensées dans l’environnement de l’établissement. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » (http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html) au droit de l'établissement ont mis en évidence que des composés volatils ( toluène, phénol, mercure, naphtalène et chloroforme) Des métaux comme le plomb (concentration jusqu'à 420 mg/kg), du zinc (concentration jusqu'à 790 mg/kg) ainsi que des hydrocarbures ont également été retrouvés dans les sols superficiels alors que dans le cadre du programme ASPITET les concentrations maximum du fonds géochimique naturel sont de 50 mg/kg pour le plomb et de 100 mg/kg pour le zinc. Le maître d'ouvrage de l'établissement a mis en œuvre des mesures de recouvrement des sols impactés ou des interdictions d'accès pour supprimer les possibilités de contact avec le sol nu. Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols. |
| Description | La qualité des milieux au droit du groupe scolaire a potentiellement été influencée par
d’anciennes activités ( ancien dépôt de liquides inflammables BASIAS PAC1302624, un ancienne station-service BASIAS PAC1302223 ainsi deux sites d’une entreprise d’enrobage de gravillons à chaud avec du goudron ou du bitume PAC1300459 et PAC1308105) recensées dans l’environnement de l’établissement. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » (http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html) au droit de l'établissement ont mis en évidence que des composés volatils ( toluène, phénol, mercure, naphtalène et chloroforme) Des métaux comme le plomb (concentration jusqu'à 420 mg/kg), du zinc (concentration jusqu'à 790 mg/kg) ainsi que des hydrocarbures ont également été retrouvés dans les sols superficiels alors que dans le cadre du programme ASPITET les concentrations maximum du fonds géochimique naturel sont de 50 mg/kg pour le plomb et de 100 mg/kg pour le zinc. Le maître d'ouvrage de l'établissement a mis en œuvre des mesures de recouvrement des sols impactés ou des interdictions d'accès pour supprimer les possibilités de contact avec le sol nu. Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00047740101 |
||||||||||||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000477401 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
13SIS07099
|
||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
||||||||||||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | La qualité des milieux au droit du groupe scolaire a potentiellement été influencée par
d’anciennes activités ( ancien dépôt de liquides inflammables BASIAS PAC1302624, un ancienne station-service BASIAS PAC1302223 ainsi deux sites d’une entreprise d’enrobage de gravillons à chaud avec du goudron ou du bitume PAC1300459 et PAC1308105) recensées dans l’environnement de l’établissement. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » (http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html) au droit de l'établissement ont mis en évidence que des composés volatils ( toluène, phénol, mercure, naphtalène et chloroforme) Des métaux comme le plomb (concentration jusqu'à 420 mg/kg), du zinc (concentration jusqu'à 790 mg/kg) ainsi que des hydrocarbures ont également été retrouvés dans les sols superficiels alors que dans le cadre du programme ASPITET les concentrations maximum du fonds géochimique naturel sont de 50 mg/kg pour le plomb et de 100 mg/kg pour le zinc. Le maître d'ouvrage de l'établissement a mis en œuvre des mesures de recouvrement des sols impactés ou des interdictions d'accès pour supprimer les possibilités de contact avec le sol nu. Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols. |
||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
