SSP0004955
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004955 |
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| Nom usuel | Stevenin Nollevaux - Site de Lonpchamps | ||||||||
| Commune(s) |
08218 LES HAUTES RIVIERES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000495501 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre Observations: Situation administrative : site en activité (ICPE : H13 - Traitement de surface). Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : habitat, zone industrielle, agricole. 2. Absence de captage AEP. 3. Utilisation de la nappe : puits privés. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Présence d'une ancienne décharge interne : stockage DC2 (terres polluées) |
| Description | Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre Observations: Situation administrative : site en activité (ICPE : H13 - Traitement de surface). Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : habitat, zone industrielle, agricole. 2. Absence de captage AEP. 3. Utilisation de la nappe : puits privés. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Présence d'une ancienne décharge interne : stockage DC2 (terres polluées) |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/2)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00049550102 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000495501 | ||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | ||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||
| Date de dernière mise à jour | 06/11/2024 | ||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 09/04/2013 | ||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Société STEVENIN-NOLLEVAUX | ||||||
| Description | Sous-sol pollué | ||||||
| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (2/2)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00049550101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000495501 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
08SIS07478
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre Observations: Situation administrative : site en activité (ICPE : H13 - Traitement de surface). Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : habitat, zone industrielle, agricole. 2. Absence de captage AEP. 3. Utilisation de la nappe : puits privés. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Présence d'une ancienne décharge interne : stockage DC2 (terres polluées) |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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