SSP0004974

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004974

Nom usuel VALLOUREC
Commune(s) 08194 GLAIRE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000497401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000497401

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral
Observations: Situation administrative : site en activité (ICPE : J53 - Travail des métaux, chaudronnerie, poudres). Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : industrielle. 2. Absence de captage AEP. 3. Utilisation de la nappe : AEP. 4. Sans cours d'eau à pr
Description Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral
Observations: Situation administrative : site en activité (ICPE : J53 - Travail des métaux, chaudronnerie, poudres). Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : industrielle. 2. Absence de captage AEP. 3. Utilisation de la nappe : AEP. 4. Sans cours d'eau à pr
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00049740101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000497401
Ancien identifiant SIS
08SIS07499
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral
Observations: Situation administrative : site en activité (ICPE : J53 - Travail des métaux, chaudronnerie, poudres). Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : industrielle. 2. Absence de captage AEP. 3. Utilisation de la nappe : AEP. 4. Sans cours d'eau à pr
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
GLAIRE 1 AE 181 08