SSP0004978
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004978 |
||||||||
| Nom usuel | Gascogne Laminates | ||||||||
| Commune(s) |
08190 GIVET |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000497801 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat Observations: Situation administrative : site à l'arrêt (ancienne ICPE : D44 - Fabrication de colles et mastics). Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : legere. 2. Absence de captage AEP. 3. Présence ou absence des nappes non-renseignée. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Sans décharge interne |
| Description | Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat Observations: Situation administrative : site à l'arrêt (ancienne ICPE : D44 - Fabrication de colles et mastics). Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : legere. 2. Absence de captage AEP. 3. Présence ou absence des nappes non-renseignée. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Sans décharge interne |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00049780101 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000497801 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
08SIS07505
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat Observations: Situation administrative : site à l'arrêt (ancienne ICPE : D44 - Fabrication de colles et mastics). Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : legere. 2. Absence de captage AEP. 3. Présence ou absence des nappes non-renseignée. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Sans décharge interne |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
