SSP0005329

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005329
Nom usuel Ancienne décharge du Chien Malin
Commune(s) 22300 SAINT HERVE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000532901 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000532901
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les ferrailles, les déchets industriels banals, les verres et les gravats.

Les dépôts ont eu lieu de 1979 à 1980.

Les déchets ont été recouverts de terre.
Observations: Le site est localisé au bord d'un chemin communal.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les ferrailles, les déchets industriels banals, les verres et les gravats.

Les dépôts ont eu lieu de 1979 à 1980.

Les déchets ont été recouverts de terre.
Observations: Le site est localisé au bord d'un chemin communal.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00053290101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000532901
Ancien identifiant SIS
22SIS07874
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les ferrailles, les déchets industriels banals, les verres et les gravats.

Les dépôts ont eu lieu de 1979 à 1980.

Les déchets ont été recouverts de terre.
Observations: Le site est localisé au bord d'un chemin communal.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification