SSP0005473

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005473

Nom usuel Dépôt minier de Chazelles
Commune(s) 43125 LUBILHAC
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000547301 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000547301

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le sol du site est constitué de dépôts liés à l'exploitation minière.
Il se caractérise par des teneurs en plomb du sol supérieures à 300 ppm
et/ou des teneurs en arsenic supérieures à 100 ppm (d'après les études
menées dans le cadre de l'application de la directive européenne sur
les déchets de l'industrie extractive).
Description Le sol du site est constitué de dépôts liés à l'exploitation minière.
Il se caractérise par des teneurs en plomb du sol supérieures à 300 ppm
et/ou des teneurs en arsenic supérieures à 100 ppm (d'après les études
menées dans le cadre de l'application de la directive européenne sur
les déchets de l'industrie extractive).
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00054730101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000547301
Ancien identifiant SIS
43SIS08029
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le sol du site est constitué de dépôts liés à l'exploitation minière.
Il se caractérise par des teneurs en plomb du sol supérieures à 300 ppm
et/ou des teneurs en arsenic supérieures à 100 ppm (d'après les études
menées dans le cadre de l'application de la directive européenne sur
les déchets de l'industrie extractive).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LUBILHAC 1 0E 141 43