SSP0005495

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005495
Nom usuel Ancien site minier uranifère - CHAMEANE
Commune(s) 63078 CHAMEANE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000549501 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000549501
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Ancien site de reconnaissance du minerai d'uranium par petit chantier. Date début travaux : 1964. Date fin travaux : 1965. Date fin réaménagement : 2002 (remblayage de galeries d'exploration et remodelage). Lors du bilan environnemental (2010), les mesures réalisées en quelques zones de faible surface au droit de l’ancien emplacement des travaux sont supérieures aux mesures du milieu naturel
Observations: Référence :
- BILAN ENVIRONNEMENTAL - Sites miniers du Puy-de-Dôme (rapport 2010)
- Contrôles de second niveau effectués sur les anciens sites miniers de l’Allier, du
Puy de Dôme et de la Haute Loire en région Auvergne (rapport 2013)
Description Ancien site de reconnaissance du minerai d'uranium par petit chantier. Date début travaux : 1964. Date fin travaux : 1965. Date fin réaménagement : 2002 (remblayage de galeries d'exploration et remodelage). Lors du bilan environnemental (2010), les mesures réalisées en quelques zones de faible surface au droit de l’ancien emplacement des travaux sont supérieures aux mesures du milieu naturel
Observations: Référence :
- BILAN ENVIRONNEMENTAL - Sites miniers du Puy-de-Dôme (rapport 2010)
- Contrôles de second niveau effectués sur les anciens sites miniers de l’Allier, du
Puy de Dôme et de la Haute Loire en région Auvergne (rapport 2013)
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00054950101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000549501
Ancien identifiant SIS
63SIS08051
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancien site de reconnaissance du minerai d'uranium par petit chantier. Date début travaux : 1964. Date fin travaux : 1965. Date fin réaménagement : 2002 (remblayage de galeries d'exploration et remodelage). Lors du bilan environnemental (2010), les mesures réalisées en quelques zones de faible surface au droit de l’ancien emplacement des travaux sont supérieures aux mesures du milieu naturel
Observations: Référence :
- BILAN ENVIRONNEMENTAL - Sites miniers du Puy-de-Dôme (rapport 2010)
- Contrôles de second niveau effectués sur les anciens sites miniers de l’Allier, du
Puy de Dôme et de la Haute Loire en région Auvergne (rapport 2013)
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CHAMEANE AH 114