SSP0005532
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005532 |
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| Nom usuel | ANCIEN SITE " USINE A GAZ " | ||||||||
| Commune(s) |
72180 MAMERS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000553201 |
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| Date de dernière mise à jour | 14/01/2019 | |||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
72.0004 (BASOL)
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| Environnement | En 1991, de la terre polluée est extraite et est éliminée à Limay. En 1990, à la faveur de travaux de terrassement, une fosse briquetée a été découverte. Son contenu, à savoir 47,2 tonnes de terres souillées, a été éliminé dans un centre de traitement agréé. | |||||||||||||||
| Description | en 1990, à la faveur de travaux de terrassement, une fosse briquetée a été découverte. Son contenu, à savoir 47.2 T de terres souillées, a été éliminé dans un centre de traitement agréé. | |||||||||||||||
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Incinération
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00055320101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000553201 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
72SIS08090
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | En 1991, de la terre polluée est extraite et est éliminée à Limay. En 1990, à la faveur de travaux de terrassement, une fosse briquetée a été découverte. Son contenu, à savoir 47,2 tonnes de terres souillées, a été éliminé dans un centre de traitement agréé. | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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