SSP0005654
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005654 |
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| Nom usuel | COUZON (site Chabreloche) | ||||||||
| Commune(s) |
63072 CHABRELOCHE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000565401 |
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| Date de dernière mise à jour | 28/11/2018 | |||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
63.0050 (BASOL)
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| Environnement | Le site a accueilli une entreprise de découpage et emboutissage de métaux.
L'activité s'est arrêtée en 2004. La présence d'hydrocarbures a été détectée dans les sols. |
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| Description | La visite du 19 septembre 2005 a permis de faire le point sur la situation de l'usine.
Les bâtiments sont anciens à l’exception d’un récent. Ils ont été entièrement nettoyés et peuvent être repris pour des activités semblables ou différentes. Les machines et stocks ont été transférés à l’usine de Courpière. Une étude de sols réalisée en juin 2005 par le cabinet BIOBASIC n’a pas mis en évidence de pollution caractérisée, excepté un sondage effectué proche du lieu de stockage d’huiles usagées à l’extérieur des bâtiments. De plus, on observe la présence de déchets inertes et de divers meubles dans les ateliers. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00056540101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000565401 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
63SIS08217
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site a accueilli une entreprise de découpage et emboutissage de métaux.
L'activité s'est arrêtée en 2004. La présence d'hydrocarbures a été détectée dans les sols. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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