SSP0005752

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005752
Nom usuel Ancien site minier uranifère - MAIN MORTE
Commune(s) 42312 LA TOURETTE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000575201 12/04/2022

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000575201
Date de dernière mise à jour 12/04/2022
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Ancien site d'exploitation du minerai d'uranium.Le site a fait l'objet de travaux miniers (à ciel ouvert), Date début travaux : 1978. Date fin travaux : 1978. Date fin réaménagement : 1984. (remblayage et recouvrement par la terre végétale stockée en début de chantier). Aucune verse à stérile n'est présente sur le site. Aucune mesure radiologique n'est disponible.
Observations: Référence :
- BILAN ENVIRONNEMENTAL - Sites miniers de la Haute-Loire (rapport 2010)
- Contrôles de second niveau effectués sur les anciens sites miniers de l?Allier, du
Puy de Dôme et de la Haute Loire en région Auvergne (rapport 2013)
Description Ancien site d'exploitation du minerai d'uranium.Le site a fait l'objet de travaux miniers (à ciel ouvert), Date début travaux : 1978. Date fin travaux : 1978. Date fin réaménagement : 1984. (remblayage et recouvrement par la terre végétale stockée en début de chantier). Aucune verse à stérile n'est présente sur le site. Aucune mesure radiologique n'est disponible.
Observations: Référence :
- BILAN ENVIRONNEMENTAL - Sites miniers de la Haute-Loire (rapport 2010)
- Contrôles de second niveau effectués sur les anciens sites miniers de l?Allier, du
Puy de Dôme et de la Haute Loire en région Auvergne (rapport 2013)
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00057520101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000575201
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 11/07/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 10/01/2024
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancien site d'exploitation du minerai d'uranium.Le site a fait l'objet de travaux miniers (à ciel ouvert), Date début travaux : 1978. Date fin travaux : 1978. Date fin réaménagement : 1984. (remblayage et recouvrement par la terre végétale stockée en début de chantier). Aucune verse à stérile n'est présente sur le site. Aucune mesure radiologique n'est disponible.
Observations: Référence :
- BILAN ENVIRONNEMENTAL - Sites miniers de la Haute-Loire (rapport 2010)
- Contrôles de second niveau effectués sur les anciens sites miniers de l?Allier, du
Puy de Dôme et de la Haute Loire en région Auvergne (rapport 2013)
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
AP SIS 10/01/2024
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LA TOURETTE 2 0A 1073 42
LA TOURETTE 2 0A 1075 42
LA TOURETTE 2 0A 0313 42
LA TOURETTE 2 0A 0315 42