SSP0005853

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005853

Nom usuel Association sportive de tir Ville-sur-Jarnioux
Adresse Non renseigné
Code INSEE de l'etablissement Non renseigné
Commune principale Non renseignée
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000585301 01/03/2019 01/03/2019

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000585301

Date de dernière mise à jour 01/03/2019
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
69.0378 (BASOL)
Environnement Le site correspond à la zone de retombée d'un stand de tir.
La présence de plomb et de souffre en concentration conséquente a été détectée dans le sol.
Description Un diagnostic environnemental de la qualité des sols a été réalisé sur la parcelle OA 230 pour le compte du collectif des riverains du ball-trap permanent de Ville-sur-Jarnioux par le bureau d’étude HUB environnement.

Le rapport du 03/03/2017 fait apparaitre la présence de grenailles de plomb, de cibles détruites et de concentrations en plomb, arsenic et soufre supérieures aux valeurs de référence sur la parcelle OA 230 :
-Plomb : plusieurs milliers de mg/kg (jusqu’à 11 000) pour une valeur de référence d'anomalie modérée de 60 à 90 mg/kg.
-Soufre : plusieurs milliers de mg/kg (jusqu’à 7 500) pour une valeur de référence d'anomalie modérée de 300 mg/kg.

Les analyses montrent aussi la présence d'arsenic à des niveaux néanmoins proche des valeurs de références d'anomalie modérée.

En outre le lien entre la présence d'arsenic et les activités de tirs n'est pas identifié à ce stade et les concentrations relevées ne sont pas incompatible avec une situation naturelle.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VILLE SUR JARNIOUX OA 212
VILLE SUR JARNIOUX OA 213
VILLE SUR JARNIOUX OA 214
VILLE SUR JARNIOUX OA 219
VILLE SUR JARNIOUX OA 220
VILLE SUR JARNIOUX OA 221
VILLE SUR JARNIOUX OA 222
VILLE SUR JARNIOUX OA 223
VILLE SUR JARNIOUX OA 224
VILLE SUR JARNIOUX OA 225
VILLE SUR JARNIOUX OA 226
VILLE SUR JARNIOUX OA 233
VILLE SUR JARNIOUX OA 234
VILLE SUR JARNIOUX OA 235
VILLE SUR JARNIOUX OA 230

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00058530101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000585301
Ancien identifiant SIS
69SIS08423
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 19/07/2022
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à la zone de retombée d'un stand de tir.
La présence de plomb et de souffre en concentration conséquente a été détectée dans le sol.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VILLE SUR JARNIOUX OA 212
VILLE SUR JARNIOUX OA 213
VILLE SUR JARNIOUX OA 214
VILLE SUR JARNIOUX OA 219
VILLE SUR JARNIOUX OA 220
VILLE SUR JARNIOUX OA 221
VILLE SUR JARNIOUX OA 222
VILLE SUR JARNIOUX OA 223
VILLE SUR JARNIOUX OA 224
VILLE SUR JARNIOUX OA 225
VILLE SUR JARNIOUX OA 226
VILLE SUR JARNIOUX OA 233
VILLE SUR JARNIOUX OA 234
VILLE SUR JARNIOUX OA 235
VILLE SUR JARNIOUX OA 230