SSP0005870
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005870 |
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| Nom usuel | ANCIENNE DECHARGE LOUYOT (CLAL MSX) | ||||||||
| Commune(s) |
60088 BORNEL |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000587001 |
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| Date de dernière mise à jour | 06/03/2019 | ||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
60.0005 (BASOL)
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| Environnement | Entre 1940 et 1960, les réfractaires des fours à induction de la fonderie ont été enfouis sur cette parcelle. Conformément à l'arrêté préfectoral d'avril 2000, la société a remis une évaluation simplifiée des risques le 12 juillet 2000.
Les analyses des échantillons de sols ont révélés des teneurs notables en zinc, cuivre, plomb, nickel ainsi que des concentrations plus faibles en hydrocarbures totaux et hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). L'ESR classe le site en catégorie 2, c'est-à-dire à surveiller. Observations: rapport burgeap - 16 février 1994 - décharge de bornel identification des depots rapport GRS VAltech du 10/07/2000 - étude simplifiée des risques - bornel |
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| Description | L'industriel a été invité à conduire certaines investigations afin de caractériser les dépôts. Il a confié la réalisation à un cabinet spécialisé qui a rendu son rapport le 16 février 1994.
Les dépôts constituent un terril posé sur un sol qui n'a pas été excavé et dont l'argile à silex superficielle est toujours en place. Ils occupent une surface de 2 000 m² pour un volume de 10 000 m3. Les sondages ont montré que les dépôts sont constitués de déblais grossiers (gravats, briques, verres, ferrailles, chiffons...) noyés dans une matrice terreuse surmontant les résidus des fours de fonderie. Ces résidus se présentent sous la forme d'un matériau de texture sableuse, parfois consolidés en nodules pouvant être calcinés. Les horizons constitutifs des dépôts sont apparus secs et même poussiéreux pour certains. Aucune venue d'eau, aucun suintement n'a été mis en évidence. En 2001, des analyses d'échantillons de sols ont révélé des teneurs notables en zinc, cuivre et nickel ainsi que des concentrations plus faibles en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). L'arrêté préfectoral du 12 avril 2000 avait prescrit à la société CLAL la réalisation d'une évaluation simplifiée des risques. Cette étude classe le site en catégorie 2, c'est-à-dire à surveiller. En conséquence, l'arrêté préfectoral du 05 novembre 2001 a prescrit d'une part, de clôturer le site et, d'autre part, de procéder à des opérations semestrielles de suivi piézomètrique pour les métaux lourds et les HAP. Par courrier du 10 décembre 20004, la société FIMALAC a sollicité l'allegement du programme de surveillance. Compte tenu de la stabilité des résultats d'analyses, l'inspection a émis un avis favorable à cette demande le 15 decembre 2004. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
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✓ Interdiction d'accès (clôture...)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
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✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
04/11/2001 -
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2003-02-04 : LA SITUATION RESTE STABLE
Informations complémentaires : Reduction de la frequence de surveillance de 2 fois à 1 fois par an validé en decembre 2004
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00058700101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000587001 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
60SIS08441
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 11/03/2024 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Entre 1940 et 1960, les réfractaires des fours à induction de la fonderie ont été enfouis sur cette parcelle. Conformément à l'arrêté préfectoral d'avril 2000, la société a remis une évaluation simplifiée des risques le 12 juillet 2000.
Les analyses des échantillons de sols ont révélés des teneurs notables en zinc, cuivre, plomb, nickel ainsi que des concentrations plus faibles en hydrocarbures totaux et hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). L'ESR classe le site en catégorie 2, c'est-à-dire à surveiller. Observations: rapport burgeap - 16 février 1994 - décharge de bornel identification des depots rapport GRS VAltech du 10/07/2000 - étude simplifiée des risques - bornel |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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