SSP0005882

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005882
Nom usuel Activités minières
Commune(s) 69245 TERNAND
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000588201 10/07/2023

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000588201
Date de dernière mise à jour 10/07/2023
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le sol du site est constitué (au moins partiellement) de dépôts liés à
l'exploitation minière. Il se caractérise par des teneurs en plomb ou en
arsenic supérieures au taux de l'environnement local témoin (fond
géochimique local) d'après l'étude menée dans le cadre de
l'application de la directive européenne sur les déchets de l'industrie
extractive (RAPPORT GEODERIS S 2018/046DE - 18RHA24030 du 22/05/2018).
Description Le sol du site est constitué (au moins partiellement) de dépôts liés à
l'exploitation minière. Il se caractérise par des teneurs en plomb ou en
arsenic supérieures au taux de l'environnement local témoin (fond
géochimique local) d'après l'étude menée dans le cadre de
l'application de la directive européenne sur les déchets de l'industrie
extractive (RAPPORT GEODERIS S 2018/046DE - 18RHA24030 du 22/05/2018).
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
Metaux et métalloïdes / Arsenic
Metaux et métalloïdes / Plomb
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
Description
Diagnostic
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Ternand 2 0A 1136 69
Ternand 2 0A 0381 69
Ternand 1 0B 0101 69
Ternand 2 0A 1138 69
Ternand 2 0A 0854 69
Ternand 2 0A 0427 69
Ternand 2 0A 0679 69
Ternand 2 0A 0835 69
Ternand 2 0A 0379 69
Ternand 2 0A 1137 69
Ternand 2 0A 1071 69

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00058820101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000588201
Ancien identifiant SIS
69SIS08459
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 29/02/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 20/02/2024
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le sol du site est constitué (au moins partiellement) de dépôts liés à
l'exploitation minière. Il se caractérise par des teneurs en plomb ou en
arsenic supérieures au taux de l'environnement local témoin (fond
géochimique local) d'après l'étude menée dans le cadre de
l'application de la directive européenne sur les déchets de l'industrie
extractive (RAPPORT GEODERIS S 2018/046DE - 18RHA24030 du 22/05/2018).

Mise à jour 2023 : Ajout de la parcelle A1071, en effet, le GIP Géodéris a effectué un prélèvement qui s'avère être au dessus des valeurs caractérisant l'environnement local témoin. Il s'agit du prélèvement PG30 du rapport S 2018/046DE-18RHA24030.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
⇓ Télécharger AP SIS 20/04/24
⇓ Télécharger AP SIS 20/04/24 - annexe mines
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Ternand 2 0A 0381 69
Ternand 2 0A 1137 69
Ternand 2 0A 0679 69
Ternand 2 0A 0379 69
Ternand 2 0A 0835 69
Ternand 2 0A 0427 69
Ternand 1 0B 0101 69
Ternand 2 0A 0854 69
Ternand 2 0A 1136 69
Ternand 2 0A 1071 69