SSP0005885

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005885

Nom usuel Ancienne décharge de Kerenoc
Commune(s) 22198 PLEUMEUR BODOU
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000588501 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000588501

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de véhicules, les matériaux de démolition et les gravats. Une activité de ferrailleur a également été exercée sur le site.
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de véhicules, les matériaux de démolition et les gravats. Une activité de ferrailleur a également été exercée sur le site.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00058850101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000588501
Ancien identifiant SIS
22SIS08462
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de véhicules, les matériaux de démolition et les gravats. Une activité de ferrailleur a également été exercée sur le site.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PLEUMEUR BODOU 1 AE 1241 22