SSP0005920

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005920

Nom usuel MILEJSKIi Marek
Commune(s) 91339 LINAS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000592001 25/03/2026

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000592001

Date de dernière mise à jour 25/03/2026
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Instruction Milejskli Marek
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site est localisé au 34 rue de Lampe à Linas (91310).
Description Le site localisé au 34 rue de Lampe à Linas (91310) a été exploité par Monsieur MILEJSKIi Marek pour une activité de dépôt de bois. L’exploitation a fait l’objet d’un récépissé de déclaration le 08 janvier 1997 et suite à un changement de nomenclature, le 13 avril 2010, la société est passé sous le régime de l’autorisation avec le bénéfice d’antériorité.
L’exploitant n’a pas informé la préfecture, de l’arrêt de ses activités, aucun récépissé de cessation d’activité n’a été délivré. Dans le cadre d’un projet de construction de 146 logements, un diagnostic des sols a été réalisé en mai 2018 sous la responsabilité de l'aménageur.

15 sondages ont été effectués (nommés T1 à T15), jusqu’à 2m de profondeur. Les analyses ont porté sur la teneur des sols en métaux lourds, en Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP), en HydroCarbures Totaux (HCT), en PolyChloroBiphényles (PCB), en solvants chlorés volatils Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes (BTEX) et en Composés Organo-Halogénés Volatils (COHV).

Les résultats sont les suivants :
- Des teneurs en PCB totaux comprises entre 0,0001 mg/kg et 0,043 mg/ kg au droit des sondages T2 et T9.
- Des teneurs en HAP totaux comprises entre 0,07 mg/kg et 32 mg/ kg au droit des sondages T2, T5, T6, T7, T12 et T15.
- Des teneurs en HCT comprises entre 27 mg/kg et 1 220 mg/ kg au droit des sondages T2, T8, T12 et T15.
Le site étant sorti de la réglementation ICPE par évolution de la nomenclature, la procédure de cessation ne s'applique pas. Toutefois, le site ne peut pas être considéré comme régulièrement réhabilité.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LINAS AP 155
LINAS AP 364
LINAS AP 386
LINAS AP 350
LINAS AP 349
LINAS AP 348