SSP0005926

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005926

Nom usuel AXEREAL
Commune(s) 91458 NOZAY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000592601 25/03/2026

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000592601

Date de dernière mise à jour 25/03/2026
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Instruction Axereal
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site est situé au 1 rue Edison à Nozay (91620).
Les couches géologiques présentes sur le site se succèdent de la manière suivante :
Dalle de béton de 0,15m
- Limons marron entre 0,15 et 1m
Description Le site localisé au 1 rue Edison à Nozay (91620) a été exploité par les sociétés SICAGRAL (soumise à autorisation), AGRALYS DISTRIBUTION et AXEREAL. Le Préfet a pris acte des activités de stockage d'acide arsénieux et ses sels soumises à autorisation avec bénéfice de l'antériorité, le 31 janvier 1994. La dernière société exploitante s’est vu délivrée un récépissé de déclaration le 22 novembre 2010, pour les mêmes activités, ainsi que du stockage de liquides inflammables.

Un diagnostic des sols a été réalisé le 25 mars 2016.

2 sondages ont été effectués (nommés S1 et S2), jusqu’à 1m de profondeur. Les analyses ont porté sur la teneur des sols en Arsenic.

Les résultats sont les suivants :
- La teneur en Arsenic est de 34 mg/ kg au droit du sondage S1, au droit des zones de stockage.

L'étude conclut que cette valeur est non significative, sachant que les terres sont situées sous une dalle.
Un récépissé de cessation d'activité a été délivré le 14 octobre 2016.
Aucune préconisation ou recommandation n'est faite.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NOZAY AI 33