SSP0006393
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006393 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de La Planche | ||||||||
| Commune(s) |
44127 LA PLANCHE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000639301 |
| Date de dernière mise à jour | 29/09/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site est une ancienne décharge exploitée entre 1968 et 2004.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont été déposés (carcasses de voiture, pneus, gravats de démolition, déchets industriels). Une activité de brûlage a été effectuée sur ce site. Observations: En 2011, des analyses mettent en évidence des traces en métaux/métalloïdes et en hydrocarbures totaux dans les sols. Le milieu gaz de sol est impacté en benzène et en hydrocarbures. Les lixiviats sont caractérisés par des pollutions d’origine organique, métallique et en hydrocarbures. Le massif de déchets a été recouvert d'une couche de terre végétale et l'ancienne cuve à huile a été vidangée puis éliminée hors site. Des études complémentaires et la mise en place d'un plan de gestion sont nécessaires pour garantir la compatibilité du site avec un usage d'espace vert. Il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets et pour tout projet d’aménagement de réaliser des investigations sur le sol pour étudier la compatibilité entre l’état du sol et l’usage envisagé. |
| Description | Le site est une ancienne décharge exploitée entre 1968 et 2004.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont été déposés (carcasses de voiture, pneus, gravats de démolition, déchets industriels). Une activité de brûlage a été effectuée sur ce site. Observations: En 2011, des analyses mettent en évidence des traces en métaux/métalloïdes et en hydrocarbures totaux dans les sols. Le milieu gaz de sol est impacté en benzène et en hydrocarbures. Les lixiviats sont caractérisés par des pollutions d’origine organique, métallique et en hydrocarbures. Le massif de déchets a été recouvert d'une couche de terre végétale et l'ancienne cuve à huile a été vidangée puis éliminée hors site. Des études complémentaires et la mise en place d'un plan de gestion sont nécessaires pour garantir la compatibilité du site avec un usage d'espace vert. Il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets et pour tout projet d’aménagement de réaliser des investigations sur le sol pour étudier la compatibilité entre l’état du sol et l’usage envisagé. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00063930101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000639301 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
44SIS11000
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site est une ancienne décharge exploitée entre 1968 et 2004.
Ce dépôt est théoriquement destiné à accueillir les déchets ménagers, mais en pratique d’autres déchets ont été déposés (carcasses de voiture, pneus, gravats de démolition, déchets industriels). Une activité de brûlage a été effectuée sur ce site. Observations: En 2011, des analyses mettent en évidence des traces en métaux/métalloïdes et en hydrocarbures totaux dans les sols. Le milieu gaz de sol est impacté en benzène et en hydrocarbures. Les lixiviats sont caractérisés par des pollutions d’origine organique, métallique et en hydrocarbures. Le massif de déchets a été recouvert d'une couche de terre végétale et l'ancienne cuve à huile a été vidangée puis éliminée hors site. Des études complémentaires et la mise en place d'un plan de gestion sont nécessaires pour garantir la compatibilité du site avec un usage d'espace vert. Il convient de conserver la mémoire de l’enfouissement de déchets et pour tout projet d’aménagement de réaliser des investigations sur le sol pour étudier la compatibilité entre l’état du sol et l’usage envisagé. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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