SSP0006416
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0006416 |
||||||||
| Nom usuel | VEGAM | ||||||||
| Commune(s) |
44112 NOYAL SUR BRUTZ |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000641601 |
||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 01/10/2018 | ||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
44.0093 (BASOL)
|
||||||||||||||||||||
| Environnement | Cette société exerçait une activité de collecte de céréales et la fourniture d’équipements et matériaux dans le domaine agricole. Un dépôt aérien de carburant était présent sur site.
L’environnement du site est constitué de plusieurs hameaux, maisons et d’une usine. L’activité de dépôt de carburant a cessé en 2014. Le site est resté à usage industriel. Observations: En juillet 2013, un diagnostic de l’état des sols a révélé un impact en hydrocarbures au droit de la zone de rétention des cuves. Les cuves et les canalisations aériennes utilisées pour le chargement/déchargement des carburants ont été éliminées. Des travaux d’excavation ont été réalisés au niveau de la zone de rétention des cuves. Les prélèvements de fonds et fronts de fouille ont mis en évidence une pollution résiduelle en hydrocarbures. De plus, une pollution résiduelle a également été mise en évidence à proximité du point de dépotage. L’Analyse des Risques Résiduels (ARR) conclut à une absence de risque sanitaire pour un usage industriel du site. Cependant, en cas de changement d’usage, ce site devra faire l’objet d’une vérification de la compatibilité de l'état du sol avec les usages projetés. |
||||||||||||||||||||
| Description | Un diagnostic des sols a été réalisé en juillet 2013.
Les résultats des analyses ont montré un impact en hydrocarbures au droit de la zone de rétention des cuves (8000 mg/kg MS en surface et 2400 mg/kg MS en profondeur). Les cuves ont été éliminées en juillet 2013. les canalisations aériennes utilisées pour le chargement/déchargement des carburants ont été éliminées. Des travaux d'excavation des terres polluées de la zone de rétention des cuves ont été réalisés en novembre 2013 (456.9 t de terres excavées). Les prélèvements de fonds et fronts de fouille ont montré des teneurs en hydrocarbures variant de 280 à 2300 mg/kg MS. L'analyse des risques résiduels conclut en l'absence de risque sanitaire pour un travailleur du site. Suite à cette premier diagnostic des sols, il a été demandé à l'exploitant de compléter les investigations au niveau du point de dépotage et de l'aire de stationnement des véhicules. Les résultats montrent une teneur en hydrocarbures de 2600 mg/kg MS au droit de la zone dépolluée non loin de la station de dépotage (à 3 m de profondeur). Aucun impact en hydrocarbures n'a été relevé au niveau de la zone de stationnement des véhicules. La teneur mesurée est comparable à celle de la zone de rétention des cuves, les conclusions de l'analyse des risques résiduels peuvent être utilisées pour la zone de dépotage. |
||||||||||||||||||||
| Polluant(s) identifié(s) |
|
||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Excavation des sols
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
|
||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00064160101 |
||||||||||||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000641601 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
44SIS11024
|
||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
||||||||||||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Cette société exerçait une activité de collecte de céréales et la fourniture d’équipements et matériaux dans le domaine agricole. Un dépôt aérien de carburant était présent sur site.
L’environnement du site est constitué de plusieurs hameaux, maisons et d’une usine. L’activité de dépôt de carburant a cessé en 2014. Le site est resté à usage industriel. Observations: En juillet 2013, un diagnostic de l’état des sols a révélé un impact en hydrocarbures au droit de la zone de rétention des cuves. Les cuves et les canalisations aériennes utilisées pour le chargement/déchargement des carburants ont été éliminées. Des travaux d’excavation ont été réalisés au niveau de la zone de rétention des cuves. Les prélèvements de fonds et fronts de fouille ont mis en évidence une pollution résiduelle en hydrocarbures. De plus, une pollution résiduelle a également été mise en évidence à proximité du point de dépotage. L’Analyse des Risques Résiduels (ARR) conclut à une absence de risque sanitaire pour un usage industriel du site. Cependant, en cas de changement d’usage, ce site devra faire l’objet d’une vérification de la compatibilité de l'état du sol avec les usages projetés. |
||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
