SSP0007308
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0007308 |
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| Nom usuel | rue des ardoises | ||||||||
| Commune(s) |
44184 SAINT NAZAIRE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000730801 |
| Date de dernière mise à jour | 14/09/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Diverses activités artisanales ont été menées sur site relatives au stockage de matériel électrique et de cuves d’huiles usagées.
Les investigations de sols menées ont montré un impact Impact ponctuel en hydrocarbures totaux, un impact ponctuel en plomb et un impact généralisé en cuivre. En cas d'aménagement ou de changement d'usage, des précautions devront être prises par le maître d'ouvrage. |
| Description | Diverses activités artisanales ont été menées sur site relatives au stockage de matériel électrique et de cuves d’huiles usagées.
Les investigations de sols menées ont montré un impact Impact ponctuel en hydrocarbures totaux, un impact ponctuel en plomb et un impact généralisé en cuivre. En cas d'aménagement ou de changement d'usage, des précautions devront être prises par le maître d'ouvrage. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00073080101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000730801 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
44SIS11982
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Diverses activités artisanales ont été menées sur site relatives au stockage de matériel électrique et de cuves d’huiles usagées.
Les investigations de sols menées ont montré un impact Impact ponctuel en hydrocarbures totaux, un impact ponctuel en plomb et un impact généralisé en cuivre. En cas d'aménagement ou de changement d'usage, des précautions devront être prises par le maître d'ouvrage. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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