SSP0007393
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0007393 |
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| Nom usuel | Ex SOREMAINE PL | ||||||||
| Commune(s) |
72344 SPAY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000739301 |
| Date de dernière mise à jour | 14/09/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Les études menées montrent que l’ancien site de SOREMAINE PL présente des pollutions résiduelles diffuses et significatives en hydrocarbures et en métaux.
Si les pollutions en surface apparaissent imputables à l’activité menée par SOREMAINE PL, les pollutions en profondeur apparaissent davantage liées à la qualité des remblais utilisés pour remblayer la zone antérieurement exploitée en tant que carrière. L’usage de type industriel, avec utilisation de deux bâtiments restants comme base de vie de chantier et comme atelier, recouvrement des sols par un géotextile et de la grave est compatible au niveau sanitaire avec les pollutions résiduelles. La présence d’une nappe à faible profondeur laisse supposer que sa qualité est impactée par les remblais utilisés dans la zone, aussi, son utilisation n‘est pas recommandée. |
| Description | Les études menées montrent que l’ancien site de SOREMAINE PL présente des pollutions résiduelles diffuses et significatives en hydrocarbures et en métaux.
Si les pollutions en surface apparaissent imputables à l’activité menée par SOREMAINE PL, les pollutions en profondeur apparaissent davantage liées à la qualité des remblais utilisés pour remblayer la zone antérieurement exploitée en tant que carrière. L’usage de type industriel, avec utilisation de deux bâtiments restants comme base de vie de chantier et comme atelier, recouvrement des sols par un géotextile et de la grave est compatible au niveau sanitaire avec les pollutions résiduelles. La présence d’une nappe à faible profondeur laisse supposer que sa qualité est impactée par les remblais utilisés dans la zone, aussi, son utilisation n‘est pas recommandée. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00073930101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000739301 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
72SIS12068
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 25/07/2022 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Les études menées montrent que l’ancien site de SOREMAINE PL présente des pollutions résiduelles diffuses et significatives en hydrocarbures et en métaux.
Si les pollutions en surface apparaissent imputables à l’activité menée par SOREMAINE PL, les pollutions en profondeur apparaissent davantage liées à la qualité des remblais utilisés pour remblayer la zone antérieurement exploitée en tant que carrière. L’usage de type industriel, avec utilisation de deux bâtiments restants comme base de vie de chantier et comme atelier, recouvrement des sols par un géotextile et de la grave est compatible au niveau sanitaire avec les pollutions résiduelles. La présence d’une nappe à faible profondeur laisse supposer que sa qualité est impactée par les remblais utilisés dans la zone, aussi, son utilisation n‘est pas recommandée. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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