SSP4089480

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP4089480
Nom usuel LA MEUSIENNE (Ex : APERAM STAINLESS)
Commune(s) 55010 ANCERVILLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000744801 08/08/2017

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000744801
Date de dernière mise à jour 08/08/2017
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
55.0010 (BASOL)
Environnement Anciennes lagunes d'une ligne de traitement de surface.
Description Excavation complète des boues de la lagune.
Travaux réalisés de juillet à novembre 1997.
3650 tonnes de boues stabilisées ont été évacuées en décharge de classe 1.
Remblaiement avec des matériaux inertes

Le suivi du site est réalisé depuis 1993 par un réseau de piézomètres (arrêté préfectoral du 23 février 1993).
La surveillance est maintenue à fréquence trimestrielle.

En 2002, au vu des résultats de surveillance et des conclusions d'Antea sur les dernières campagnes, la surveillance peut être allégée.

L'allègement de la surveillance est actée par arrêté préfectoral du 29/11/2005.
La surveillance est désormais semestrielle sur les 5 piézomètres.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Elimination en installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ANCERVILLE AS 175 55
ANCERVILLE AS 177 55
ANCERVILLE AS 193 55
ANCERVILLE AS 195 55
ANCERVILLE AS 213 55
ANCERVILLE AS 214 55
ANCERVILLE AS 215 55
ANCERVILLE AS 219 55
ANCERVILLE AS 221 55
ANCERVILLE AS 223 55
ANCERVILLE AS 225 55
ANCERVILLE AS 227 55
ANCERVILLE AS 241 55
ANCERVILLE AS 257 55
ANCERVILLE AS 265 55
ANCERVILLE AS 269 55
ANCERVILLE AS 270 55
ANCERVILLE AS 271 55
ANCERVILLE AT 1 55
ANCERVILLE AT 3 55
ANCERVILLE AT 24 55
ANCERVILLE AT 25 55
ANCERVILLE AT 29 55
ANCERVILLE AT 30 55
ANCERVILLE AT 33 55
ANCERVILLE AT 39 55
ANCERVILLE AT 41 55
ANCERVILLE AT 59 55
ANCERVILLE AX 448 55
ANCERVILLE AX 452 55
ANCERVILLE AX 808 55
ANCERVILLE AX 809 55
ANCERVILLE AX 817 55
ANCERVILLE AX 818 55
ANCERVILLE AX 853 55
ANCERVILLE AX 865 55
ANCERVILLE AX 866 55
ANCERVILLE AX 870 55