SSP4114863

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP4114863

Nom usuel ArcelorMittal France
Commune(s) 54397 NEUVES MAISONS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000764301 09/09/2021

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000764301

Date de dernière mise à jour 09/09/2021
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
54.0006 (BASOL)
Environnement Ancienne usine sidérurgique, avec hauts fourneaux, agglomération et canal. Pollution avérée par des métaux (plomb, zinc).

Informations complémentaires sur les autres fiches 62.6194.
Description Surveillance des eaux souterraines par piézomètres et des eaux de surface Moselle et canal amont et aval du crassier préscrite par arrêté préfectoral du 28/07/2000.

Du point de vue de la qualité des eaux superficielles, il n'y a pas de différence entre l'amont et l'aval. .
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Elimination en installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
✓ Incinération
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Elimination en installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux superficielles - Sédiments
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux souterraines
Description
Commentaire : Dans le cadre de la surveillance globale du site
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NEUVES MAISONS AD 300 54
NEUVES MAISONS AK 108 54
NEUVES MAISONS AK 112 54
NEUVES MAISONS AK 113 54
NEUVES MAISONS AK 144 54
NEUVES MAISONS AK 145 54
NEUVES MAISONS AK 147 54
NEUVES MAISONS AK 148 54
NEUVES MAISONS AK 151 54
NEUVES MAISONS AK 152 54
NEUVES MAISONS AK 153 54
NEUVES MAISONS AK 154 54
NEUVES MAISONS AK 155 54
NEUVES MAISONS AK 156 54
NEUVES MAISONS AK 157 54
NEUVES MAISONS AK 158 54
NEUVES MAISONS AK 159 54
NEUVES MAISONS AK 160 54
NEUVES MAISONS AK 161 54
NEUVES MAISONS AK 189 54
NEUVES MAISONS AK 191 54
NEUVES MAISONS AK 192 54
NEUVES MAISONS AK 197 54
NEUVES MAISONS AK 210 54
NEUVES MAISONS AK 212 54
NEUVES MAISONS AK 214 54
NEUVES MAISONS AK 215 54
NEUVES MAISONS AK 216 54
NEUVES MAISONS AK 218 54
NEUVES MAISONS AK 219 54
NEUVES MAISONS AK 220 54
NEUVES MAISONS AK 221 54
NEUVES MAISONS AK 222 54
NEUVES MAISONS AK 223 54
NEUVES MAISONS AK 224 54
NEUVES MAISONS AK 225 54
NEUVES MAISONS AK 226 54
NEUVES MAISONS AK 227 54
NEUVES MAISONS AK 228 54
NEUVES MAISONS AK 229 54
NEUVES MAISONS AK 230 54
NEUVES MAISONS AK 231 54
NEUVES MAISONS AK 232 54
NEUVES MAISONS AO 30 54
NEUVES MAISONS AO 88 54
NEUVES MAISONS AO 100 54
NEUVES MAISONS AO 111 54
NEUVES MAISONS AO 113 54
NEUVES MAISONS AO 127 54
NEUVES MAISONS AO 128 54
NEUVES MAISONS AO 129 54
NEUVES MAISONS AD 5 54
NEUVES MAISONS AD 6 54
NEUVES MAISONS AD 7 54
NEUVES MAISONS AD 71 54