| Identifiant de l'établissement |
SSP0007833 |
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| Nom usuel | FOYER AREPA | ||||||||
| Commune(s) |
94038 L'HAY LES ROSES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000783301 |
| Date de dernière mise à jour | 07/10/2011 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
94.0009 (BASOL)
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| Environnement | Le foyer de retraités est situé dans une zone résidentielle. La pollution provient d'une fuite sur une cuve enfouie de fuel domestique alimentant la chaufferie du foyer (5 000 litres).
Le site ne comprend pas d'installation relevant de la réglementation relative aux installations classées. |
| Description | Le site a fait l'objet d'une dépollution et est désormais libre de toute restriction.
Le suivi de la dépollution a été effectué par la DDASS, le site ne relevant pas de la législation relative aux installations classées. Ce site va prochainement passer dans la base de données BASIAS. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Reconditionnement de produits dangereux, Reconditionnement de déchets
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |