Fiche Infosols - SSP4087941

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP4087941

Nom usuel

TOTALENERGIES PROXI Sud-Est Ex CHARVET LA MURE BIANCO

Commune(s)

69264 VILLEFRANCHE SUR SAONE

Plan de situation

Emplacement de l'établissement

Fond de carte PLAN IGN ©

Plan de situation de l'établissement

Nombre d'information de l'administration

Historique des informations de l'administration

Identifiant	Date de début	Date de fin	Date de dernière mise à jour
SSP408794102			11/02/2026
SSP000804001			03/09/2019

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/2)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP408794102

Date de dernière mise à jour

11/02/2026

Statut de l'instruction

En cours

Nom Usuel

Emprise impact - Site TOTALENERGIES PROXI Sud-Est

Autre(s) identifiant(s)

Non renseignés

Environnement

La société CHARVET LA MURE BIANCO (ex-LA MURE BIANCO – ex-LA MURE BETHENOD) a exploité un dépôt d’hydrocarbures d’une capacité de 4556 m³ soumis à autorisation au titre de la réglementation des ICPE. L’installation, existante depuis les années 1930, a été démantelée en 1994 car elle devenait vétuste et était de moins en moins utilisée. Elle était située en partie sud du site localisé au 501, Avenue de la Plage, Port de Frans, à Villefranche-sur-Saône (69).
Le terrain est propriété de l’État avec un contrat de concession accordée à Voies Navigables de France et la CCI du Beaujolais. La société CHARVET LA MURE BIANCO est titulaire d’une Convention d’Occupation Temporaire jusqu’en 2036.
Le site est toujours en activité aujourd’hui. Depuis 1994, seule la partie nord est exploitée. Elle abrite les bureaux de la société CHARVET LA MURE BIANCO ainsi qu’un stockage de liquide inflammable soumis à déclaration avec contrôle (DC).
La partie sud de la parcelle, en activité avant la seconde guerre mondiale, a fait l’objet de plusieurs pollutions :
• En juin 1940, le dépôt pétrolier appartenant à la société PETROFRANCE fait l’objet d’une vidange volontaire de cuves à même le sol, la veille de l’arrivée des troupes allemandes. L’exploitant a produit en 2019 une étude historique présentant des documents d’archive permettant d’attester ces faits,
◦ Un déversement de fuel suite à la rupture d’une soudure sur le toit du bac n°4 en 1990/1991 de responsabilité de l’exploitant.

Description

Les résultats d’analyses sur les sols ont mis en évidence :
• un impact modéré à fort en hydrocarbures (fractions lourdes et légères) sur la quasi totalité des sondages et des différentes couches lithologiques couches sols, excepté au droit des remblais (entre 0 et 1 m environ) avec des teneurs moyennes en HC C5-C10 et HC C10-C40 de 1 680 mg/kg et 2 200 mg/kg et des teneurs maximales mesurées de 5 220 et 68 000 mg/kg (point chaud PP5 retrouvé lors des sondages en 1994). Les fouilles réalisées entre 1999 et 2010 dans la zone PP5 n’ont pas mis en évidence de source concentrée. Une hypothèse avancée est qu’il pouvait s’agir d’un « effet pépite » sur l’échantillon PP5 de 1994, et par conséquent non représentatif de la zone ;
• un impact fort à très fort en BTEX représenté majoritairement par l’éthylbenzène et les xylènes dans la majorité des sondages et des différentes couches lithologiques excepté au droit des remblais (entre 0 et 1 m environ), avec une teneur moyenne en BTEX de 35 mg/kg et une teneur maximale de 565 mg/kg,
• un impact modéré ponctuel en HAP avec des concentrations inférieures à 30 mg/kg excepté pour l’échantillon S24/2-2,8 (avec 54 mg/kg dont 53 mg/kg en naphtalène). Les échantillons présentant les concentrations les plus élevées sont espacés sur le site et ne définissent pas un spot de pollution,
• la présence de ETBE et de MTBE à des concentrations inférieures à 15 et 5 mg/kg,
• des anomalies métalliques dans les remblais en particulier en Cu, Pb et Zn.
Il est constaté :
• pour les BTEX : la présence majoritairement de xylènes (48 %) et d’éthylbenzène (39 %),
• pour les hydrocarbures : la présence majoritaire des fractions volatiles HC C6-C16 avec un total de 81 %, les fractions lourdes HC C22-C30 sont relativement peu représentées (4%).
Il n’est pas constaté de corrélation nette entre les concentrations en HC C10-C40, C5-C10 et BTEX.

Le suivi global réalisé depuis 2004 dans les eaux souterraines met en évidence :
Sur site et hors site immédiat :
• en amont hydraulique (PZ1), après un pic à 50 μg/l en benzène en octobre 2019, ce composé n’est plus détecté. Les teneurs sont relativement stables en hydrocarbures C5-C10 et C10-C40 (< 0,5 mg/L voire non détectés depuis 2020), absence de données en 2023 (ouvrage bouché puis sec) ;
• un fort impact en hydrocarbures, benzène éthylbenzène et xylènes sur site en partie Sud : impact des 7 piézomètres PZ22 à PZ28, avec présence non systématique d’une épaisseur de flottant (entre 0 et 30 centimètres selon les ouvrages et les campagnes). En octobre 2024, du produit pur est détecté sur les PZ24, PZ26, PZ27 et PZ28. Les concentrations relevées en avril 2024 au PZ23 sont de 2948,1 μg/l pour la somme des BTEX, de 5660 μg/l pour les C5-C10 et 886 μg/l pour les C10-C40. Ainsi, depuis le début du suivi, il est constaté sur PZ23 et PZ26 la présence de produit pur ou de très fortes teneurs en hydrocarbures (fractions légères majoritairement) et BTEX (principalement benzène > 3 000 μg/L).
Hors site :
• L’absence d’impact dans les ouvrages éloignés (PZ5 et PZ6) qui sont localisés entre le site et les puits privés PP1 et PP3 en cas d’écoulement des eaux souterraines ponctuellement orienté vers le sud (hautes eaux de la Saône) ;
• La présence d’hydrocarbures C10-C40 en faibles concentrations sur les ouvrages PZ5 et PZ6bis en latéral/ aval latéral éloigné du site ;
• La présence de produit pur sur PZ4 en latéral centre proche du site. Les données d’avril 2024 indiquent respectivement pour le PZ4 des concentrations de 4040,2 μg/l pour la somme des BTEX, 20 700 μg/l pour les C5-C10 et 5910 μg/l pour les C10-C40 ;
• Un impact fort en hydrocarbures (fractions lourdes) au droit d’un puits privés (PP2) à plus de 500 m du site. Cet impact n’est n’est pas retrouvé au niveau des autres puits (impact faible en PP1 à environ 500 m de la zone d’étude et absence d’impact en PP3 à plus de 800 m). L’origine de cet impact n’est pas connue et l’exploitant précise qu’il pourrait être lié à une source extérieure au vu des fractions hydrocarbonées retrouvées (enquête de proximité de 2018).

Les résultats des investigations réalisées dans les gaz du sol indiquent :
Sur site :
L’observation d’un faible dégazage avec la présence d’un impact dans les gaz du sol en :
• hydrocarbures volatils avec des concentrations variant de 30 à 80 mg/m³, représentés majoritairement par des fractions aliphatiques C6-C10 ;
• en composés aromatiques volatiles (BTEX max 1,27 mg/m³ au PG 2 en juillet 2023), principalement benzène avec des concentrations relevées jusqu’à 0,07 mg/m³, toluène (0,88 mg/m³) et xylène 0,14 mg/m³.

Hors site :
La présence d’un impact très important :
• en hydrocarbures volatils (max 210 702 mg/m³ en juillet 2020) représentés majoritairement par des fractions aliphatiques C5-C10 ;
• en composés aromatiques volatiles (BTEX max 222,19 mg/m³ en juillet 2020, principalement benzène).

Une première campagne réalisée en 2018 a permis de vérifier la qualité de l’air ambiant via des prélèvements au sein des bâtiments en activité sur site (au nord de la zone d’étude) dans les bureaux et en extérieur. Cette campagne a montré la présence d’hydrocarbures et de BTEX à l’état de traces.
Depuis 2020, des mesures d’air ambiant sont réalisées à fréquence semestrielle dans le cadre de 3 prélèvements : 2 au niveau du logement du gardien de l’établissement Plattard hors site immédiat au sud (vide sanitaire et Rez-de-Chaussée) et 1 prélèvement extérieur (blanc).
Les résultats des mesures réalisées indiquent :
Pour le vide sanitaire du logement :
• Des concentrations en hydrocarbures volatils (max 0,66 mg/m³ en janvier 2023) variant de la limite de détection à 0,65 mg/m³ pour les fractions aliphatiques et de la limite de détection à 0,044 mg/m³ pour les fractions aromatiques;
• Des concentrations en BTEX (max 0,0197 mg/m³ en janvier 2022 dont un dépassement de la valeur limite en benzène) ;
• Ponctuellement des traces de 1,2,4-triméthylbenzène, isopropylbenzène et d’éthyltoluène.
Pour le rez-de-chaussée du logement :
• Des concentrations en hydrocarbures volatils (max 0,772 mg/m³ en janvier 2020) variant de la limite de détection à 0,442 mg/m³ pour les fractions aliphatiques et de la limite de détection à 0,33 mg/m³ pour les fractions aromatiques;
• Des concentrations en BTEX (max 0,317 mg/m³ en janvier 2020). La valeur limite en benzène est dépassée 2 fois sur les 9 mesures réalisées ;
• Ponctuellement des traces de triméthylbenzène, isopropylbenzène et d’éthyltoluène.
Pour l’extérieur (blanc) :
• Des concentrations en hydrocarbures volatils (max 0,057 mg/m³ en janvier 2020) variant de la limite de détection à 0,32 mg/m³ pour les fractions aliphatiques et de la limite de détection à 0,009 mg/m³ pour les fractions aromatiques;
• Des concentrations en BTEX (max 0,0192 mg/m³ en janvier 2022 dont un dépassement de la valeur limite en benzène) ;
• Ponctuellement des traces de triméthylbenzène, isopropylbenzène et d’éthyltoluène.
L’exploitant indique que depuis le début du suivi, la contribution du dégazage des eaux souterraines sur la qualité de l’air ambiant du RDC du logement du gardien est jugée négligeable car les résultats d’analyse au niveau du PG3, du vide sanitaire du logement et des points de prélèvement du réfectoire Plattard (en 2020) ne sont corrélés ni quantitativement, ni qualitativement. L’origine des teneurs peut être liée aux produits utilisés et stockés au rez-de-chaussée, aux activités ou aux habitudes de vie de l’occupant (faible aération, produits d’entretien utilisés, travaux, ...).
L’Interprétation de l’Etat des Milieux menée à la suite des deux campagnes d’air ambiant de 2020 a montré que la qualité de l’air ambiant au rez-de-chaussée des bâtiments hors site liée à la qualité du milieu souterrain :
• Est compatible avec l’usage résidentiel avec l’aménagement actuel (logement du gardien),
• Est compatible avec un usage industriel avec l’aménagement actuel (bâtiment servant de réfectoire à l’entreprise Plattard).
Une servitude d’utilité publique a été prise sur la parcelle n°2 du PLU correspondant à la zone de sollution concentrée en hydrocarbures.

Polluant(s) identifié(s)

Non renseigné(s)

Action(s) instruite(s)

Non renseignée(s)

Carte(s) et plan(s)

Non renseigné(s)

Carte(s) et plan(s)

Emprise Instruction

Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©

Périmètre de l'instruction

Parcelle(s) concernée(s)

Commune	Section	Numéro
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE	BC	3
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE	BC	1
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE	BC	2

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (2/2)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000804001

Date de dernière mise à jour

03/09/2019

Statut de l'instruction

En cours

Nom Usuel

Non renseigné

Autre(s) identifiant(s)

69.0033 (BASOL)

Environnement

Ce dépôt pétrolier, en activité avant la seconde guerre mondiale a fait l'objet d'une vidange volontaire de ses cuves le 17 juin 1940, veille de l'arrivée des troupes allemandes à Villefranche-sur-Saône.

Jusqu'en 1993, le dépôt totalisait une capacité de stockage de 4496 m3, dans sept réservoirs principaux.
A cette époque, l'exploitant,la Société La Mure Bethenod, a procédé à une réduction sensible d'activité.

Il convient actuellement de distinguer :

· Le dépôt actuel exploité par la Société CHARVET. La déclaration de changement d'exploitant a été effectuée par courrier à M. le Préfet en date du 16 octobre 2000.
Ce dépôt, situé en partie nord du site est réduit à de deux cuves semi-enterrées de fioul domestique et gazole, à double paroi de 100m3 chacune. Il dispose également d'une installation de remplissage de 100 m3/h.
· Le dépôt historique situé en partie sud du site. La Société La Mure Bianco revendique la responsabilité historique de cette zone, en dernier lieu par courrier à M. le Préfet du 7 juin 2002.

En 2013, la société CHARVET fusionne avec la société La Mure Bianco pour devenir "CHARVET LA MURE BIANCO".

Description

Par arrêtés des 9 septembre 1998 et 27 septembre 2002, M. le Préfet a imposé à la Société La Mure Bianco la réalisation d'une étude de sols, puis la réalisation d'investigations complémentaires et d'une ESR ainsi que la mise en place d'un suivi des eaux souterraines.

Les études correspondantes ont été remises le 24 avril 2003.

Les investigations menées ont décelé :

- des hydrocarbures dans les sols jusqu'à 68 000 mg/kg MS (analyses 1994) et 3 500 mg/kg MS (analyses 2003) ;
- les éléments suivants dans les eaux de la nappe (concentrations maximales retrouvées) : benzène 4 900 µg/L, éthylbenzène 6 900 µg/L, xylènes 26 000 µg/L, en concentrations très supérieures aux valeurs de constat d'impact.

Les analyses dans la Saône et le plan d'eau du Bourdelan (situé à 1 km en aval hydraulique) ne détectent pas d'hydrocarbures.

Compte tenu de ces données, l'ESR réalisée en avril 2003 classe le site en classe 1 pour les eaux souterraines (usage AEP et non AEP), et classe 2 pour les eaux superficielles (mêmes usages).

Par arrêté du 15 janvier 2004, M. le Préfet a demandé à la Société La Mure Bianco, la réalisation d'un diagnostic approfondi et d'une évaluation détaillée des risques (EDR), actuellement en cours de réalisation.

Un suivi des eaux souterraines a également été imposé.
Par arrêt du 3 mars 2010, M. le préfet a imposé à la société LA MURE BIANCO :
- une surveillance des eaux souterraines (article 2) ;
- des mesures de gestion (article 3) comprenant un mémoire de réhabilitation du site et des éventuelles restrictions d'usage ;

En 2011, un plan de gestion réalisé par BURGEAP, s'appuyant sur les nombreuses campagnes de mesures déja réalisées ainsi que de nouvelles investigations met en évidence :
- la présence d’un impact généralisé en HCT et BTEX sur toute la hauteur du sol jusqu’au toit de la nappe ;
- la présence d’une pollution des eaux souterraines par des hydrocarbures, avec présence de flottant (entre 1 et 10 cm environ), cette pollution migrant localement hors site en aval immédiat ;
- l’absence de risque sanitaire sur site et hors site associé à cette pollution;
- la nécessité de mettre en œuvre une réhabilitation environnementale du site.

Les mesures de dépollutions recommandées n'ont pas été encadrées à cette époque par arrêté préfectoral, et n'ont pas été mises en œuvre par l'exploitant (LA MURE BIANCO).

Après relance de l'Inspection des installations classées en 2018, la société CHARVET LA MURE BIANCO a demandé dans un premier temps une mise à jour du plan de gestion de 2011.

En conséquence et après analyse de la situation environnementale par l'Inspection, le préfet du Rhône impose à la société CHARVET LA MURE BIANCO la transmission d'un plan de gestion actualisé par arrêté du 21 mai 2019.

Le plan de gestion actualisé est transmis à l'administration en juillet 2019. Plusieurs méthodes de dépollution ont
été envisagées et toutes aboutissent à des coûts très importants avec une rentabilité assez faible.

À ce stade, compte tenu de l’absence l'absence de risque sanitaire et des coûts important associés aux travaux de dépollution envisageables, les résultats du bilan coût/avantage conduisent CHARVET LA MURE BIANCO à s’orienter vers une simple surveillance pérenne des milieux.

L’Inspection prend acte de ce nouveau bilan coût-avantage, et compte tenu de la responsabilité conjointe de L’État (cas particulier), doit en référer aux services du ministère pour préciser à l'exploitant les suites à donner.

Le site fait toujours l'objet d'une surveillance des milieux par l'exploitant CHARVET LA MURE BIANCO.

Polluant(s) identifié(s)

Non renseigné(s)

Action(s) instruite(s)

Exécution des travaux de réhabilitation

Mesure de sécurité du site

✓ Interdiction d'accès (clôture...)

Description

Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation

Plan de gestion

✓ Sol - Sous-sol

Description

Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation

Plan de gestion

✓ Eaux souterraines

Description

Surveillance

Surveillance environnementale

✓ Eaux superficielles - Sédiments

Description

Surveillance

Surveillance environnementale

✓ Eaux souterraines

Description

Résultat de la surveillance à la date du 2013-02-27 : LA SITUATION RESTE STABLE Informations complémentaires : Les analyses réalisées en février 2011 montrent les éléments suivants : * en termes de répartition spatiale : - une nette dégradation de la nappe mesurée sur tous les piézomètres sur site, et sur le piézomètre PZ4 à proximité immédiate, comparativement à pZ1 implanté en amont hydraulique ; - l'absence d'impact sur la qualité de la nappe plus au sud (PZ5, PZ6 et les 3 puits de particuliers), où les substances analysées ne sont pas détectées. * au droit du site et sur PZ4 : - la détection d'HCT à une teneur supérieure à la valeur de référence sur les 2 piézomètres PZ2 et PZ28 ; -la détection de benzène, éthylbenzène et xylènes à des teneurs supérieures aux valeurs de référence sur tous les ouvrages de manière significative (facteurs 2 à 5000) ; -la détection de toluène à des teneurs inférieures à la valeur de référence excepté sur deux ouvrages PZ23 et PZ27 ; - la présence des autres CAV (cumène, éthyltoluène, mésithylène, pseudocumène)de façon significative ; - la présence de naphtalène sur tous les ouvrages à des teneurs significatives, les autres HAP étant actuellement détectés à des teneurs faibles. Il faut noter cependant que le benzo(a)pyrène et la somme de 4 HAP sont présents sur PZ2 à des teneurs supérieures aux valeurs de référence. La répartition spatiale de la pollution ne permet pas d'identifier des zones plus impactées que d'autres sur site.

Carte(s) et plan(s)

Non renseigné(s)

Carte(s) et plan(s)

Emprise Instruction

Périmètre de l'instruction

Parcelle(s) concernée(s)

Commune	Feuille	Section	Numéro	Code dép.
VILLEFRANCHE SUR SAONE		BC	2	69