SSP0008290
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0008290 |
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| Nom usuel | TREFILERIES DE XERTIGNY | ||||||||
| Commune(s) |
88530 XERTIGNY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000829001 |
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| Date de dernière mise à jour | 10/07/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
88.0017 (BASOL)
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| Environnement | La société TREFILERIES DE XERTIGNY était une installation classée placée sous le régime de l’autorisation, dernièrement réglementée par arrêté préfectoral n° 1123/2002 du 31 mai 2002, pour étendre ses installations de traitement de surface dans l’usine de XERTIGNY. Celle-ci s’est implantée à partir de 1892.
L’établissement disposait également d’un récépissé de déclaration du 20 août 1986 pour des transformateurs au PCB. L’activité du site s’est arrêtée en août 2005. |
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| Description | Suite à la cessation d'activité du site, l'arrêté préfectoral du 4 janvier 2007 met en demeure la société de prendre les dispositions pour mettre en sécurité le site et remettre le site dans un état tel qu'il ne s'y manifeste aucun dangers ou inconvénients. La quasi-totalité des équipements des ateliers a été évacuée ainsi que l’ensemble des produits dangereux stockés
Le plan de gestion remis en 2009 a été actualisé en mai 2010. Ce plan de gestion dresse un bilan de l'état des contaminations des sols suites aux investigations réalisées sur le site en 1999, 2007 et 2008. Le site est concerné, sur l'ensemble de sa surface, par une contamination diffuse en métaux lourds (As, Cu, Pb, Zn notamment). Deux zones (zone 2 : anciens lagunages et zone 8 : préparation de chlorure de zinc) sont concernées par des teneurs plus importantes. Par ailleurs, des pollutions organiques ponctuelles ont été mises en évidence (hydrocarbures totaux et hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) principalement et BTEX, PCB, White-spirit dans des teneurs moindres). La principale zone impactée en polluants organiques est la zone 2 (jusque 10 000 mg/kg MS en hydrocarbures totaux). Les zones 2 et 8 ont ainsi fait l'objet d'opérations de dépollution et de confinement sur site en 2012. Les analyses résiduelles de risques qui ont été menées ont conclu à un risque sanitaire acceptable. Par ailleurs, une surveillance est exercée sur le site depuis février 2004 conformément à l'arrêté préfectoral du 31 mai 2002 modifié par l'arrêté préfectoral du 23 juin 2008 : suivi piézométrique semestriel sur cinq puits de contrôle et campagne annuelle de prélèvements de sédiments dans le Cône (en aval du site) et dans l'affluent du Cône (en amont et en aval du site). Cette surveillance a mis en évidence : - un impact des eaux de la nappe en arsenic (à l’aval des anciennes lagunes) et en zinc (pour l’ensemble des piézomètres, excepté celui en place à l’aval du site). - une contamination des sédiments par du plomb (7 mg/kg MS) et du zinc (39 mg/kg MS), - l'absence de contamination des eaux superficielles du Cône. Concernant les sédiments, les campagnes annuelles successives ont montré l’absence d’aggravation de cette situation depuis 2007. Dans son rapport de juin 2015, l'inspection des installations classées considère que des mesures de gestion complémentaires sur la contamination des sédiments en aval de la tréfilerie de Xertigny ne sont pas nécessaires, compte-tenu des niveaux de concentration rencontrées en comparaison des valeurs de la littérature. Le suivi des sédiments prescrit par l’arrêté du 23 juin 2008 doit toutefois être maintenu. Rapport de fin de travaux en 2015. Une demande d'institution de servitudes publiques a été déposé en octobre 2014 et un arrêté de SUP a été pris en 2017. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
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✓ Eaux superficielles - Sédiments
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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