SSP0008322

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0008322

Nom usuel SITREM
Commune(s) 93053 NOISY LE SEC
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000832201 25/03/2026

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000832201

Date de dernière mise à jour 25/03/2026
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Suivi pollution historique
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Les terrains sont occupés par un centre de traitement de déchets industriels spéciaux, déchets d'hydrocarbures en activité. Cette installation est soumise à autorisation au titre de la législation relative aux installations classées

Le site est bordé par la route de Paris (RN3), les voies ferrées et des activités commerciales et industrielles.
Il est situé dans le périmètre de la ZAC du quartier durable de la plaine de l'Ourcq. Le secteur est en évolution (construction de nouveaux bâtiments d'activité).

Le site a été réaménagé avec en particulier la mise en place de nouvelles installations de traitement physico-chimique dans la l'ancienne halle SNCF qui a été rénovée et la création d'un nouveau bâtiment pour le laboratoire et les bureaux.
Description Les risques présentés sont liés à la nature des produits manipulés et stockés (boues d'hydrocarbures) dans l'ancienne configuration du site.
Un diagnostic initial réalisé en 1998, dans le cadre de la circulaire du 3 avril 1996, n'a détecté aucune anomalie dans les eaux souterraines.
Le diagnostic de 2003 a détecté dans les sols des pollutions en hydrocarbures, et solvants chlorés (trichloroéthylène et cis 1,2 dichloroéthylène). Dans la nappe on trouve des anomalies en nickel, HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) dont notamment le naphtalène, le fluorène et le phénanthrène, BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes) plus particulièrement le toluène, COHV (composés organohalogénés volatils) dont notamment le TCE (trichloroéthylène) et 1,2 cisTCE (1,2 cis trichloroéthylène).
Des sondages ont été réalisés dans la halle en 2007 et ne montrent que quelques anomalies en hydrocarbures et métaux lourds.

L'évaluation simplifiée des risques réalisée en 2003 aboutissait à un classement du site nécessitant de mettre en place une surveillance. Ainsi, une surveillance annuelle de la qualité des eaux souterraines a été mise en place. Les 4 piézomètres ont été modifiés en 2007.
Les suivis de 2007 et 2008 ne montrent pas de contamination de la nappe. En 2010 des anomalies en HAP et BTEX sont relevées mais ne sont pas confirmées sur les campagnes de surveillance suivantes. Par la suite, le suivi montre principalement des contaminations au métaux (nickel), hydrocarbures et solvants chlorés (tétrachloroéthylène).

Dans le cadre du réexamen IED, l'exploitant a transmis un rapport de base sur l'état de la pollution du site du 8 août 2019 qui met en évidence des pollutions localisées en hydrocarbures sous certaines cuves anciennes et une pollution au PCB dans les sols. Le suivi des eaux souterraines confirme l'absence d'impact de la pollution des sols sur la nappe.

Dans le cadre du réaménagement du site (démolition des anciens bâtiments et construction du nouveau bâtiments administratif), les sources de pollution identifiées dans les sols ont été éliminées.
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
Benzène et dérivés / Somme de benzene, toluene, ethylbenzene, xylenes (BTEX)
COHV, solvants chlorés, fréons
Hydrocarbures et indices liés
Metaux et métalloïdes / Arsenic
Metaux et métalloïdes / Chrome
Metaux et métalloïdes / Cuivre
Metaux et métalloïdes / Mercure
Metaux et métalloïdes / Molybdène
Metaux et métalloïdes / Nickel
Metaux et métalloïdes / Plomb
Metaux et métalloïdes / Zinc
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Gardiennage
Description
Le site est en activité.
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Impacts sur les sols.
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Suivi de la nappe. Le rapport de base de 2019 ne signale pas d'impact sur les eaux souterraines
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
15/07/2007 -
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2019-07-04 : LA SITUATION S'AMELIORE
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Noisy-le-Sec 1 0K 0011 93