SSP0008346

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0008346

Nom usuel V33
Commune(s) 39199 DOMBLANS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000834601 07/02/2002 26/02/2014

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000834601

Date de dernière mise à jour 26/02/2014
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
39.0009 (BASOL)
Environnement La société V33 fabrique et conditionne sur le site de Domblans, des peintures, vernis, lasures et produits de traitement et de décoration du bois.
La société occupe des terrains en zone industrielle.Elle exerce depuis 1957 et emploie environ 220 personnes.

L'exploitation comprend notamment:
-un dépôt de white spirit et une aire de dépotage de camions citernes
-un atelier de fabrication par mélange à froid de solvants, résines et additifs
-des entrepôts de stockage de produits finis et matières premières




Description Au regard de l'ancienneté du site et de la nature des différents produits stockés et mis en oeuvre, une étude simplifiées des risques est conduite à la demande de la DRIRE.
Le principal cours d'eau superficiel se situe à plus de 3 km de l'établissement. Le site, sous lequel existe une nappe phréatique sous-jacente profonde de l'ordre de 15 mètres, est peu perméable . Cette nappe n'est pas exploitée à proximité du site mais est exploitée très en aval à des fins d'alimentation en eau potable.

L'étude conduite n'a pas mis en évidence de sources de pollution.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
DOMBLANS ZC 61 39
DOMBLANS ZC 62 39
DOMBLANS ZC 103 39
DOMBLANS ZC 104 39
DOMBLANS ZC 105 39
DOMBLANS ZC 140 39
DOMBLANS ZC 144 39
DOMBLANS ZC 158 39
DOMBLANS ZC 160 39
DOMBLANS ZC 184 39
DOMBLANS ZC 185 39