SSP0008410

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0008410

Nom usuel Atelier central AC1 (HBL)
Commune(s) 57537 PETITE ROSSELLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000841001 07/09/2004 13/11/2017

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000841001

Date de dernière mise à jour 13/11/2017
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
57.0049 (BASOL)
Environnement Atelier d'entretien de matériel de mine
Description Evaluation simplifiée des risques demandée. Phase A remise, phase B et ESR sans objet aucune source potentielle de pollution n'ayant été mise en évidence.

Ce site n'appelle plus d'action de la part de l'administration chargée de la réglementation sur les installations classées au titre des sites et sols pollués et va prochainement passer dans la base de données BASIAS
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PETITE ROSSELLE 6 508 57
PETITE ROSSELLE 14 316 57
PETITE ROSSELLE 17 753 57