SSP4089463
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP4089463 |
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| Nom usuel | BACCARAT | ||||||||
| Commune(s) |
54039 BACCARAT |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000842201 |
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| Date de dernière mise à jour | 09/09/2021 | ||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||
| Nom Usuel | Pollution due au fonctionnement de l'installation | ||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
54.0060 (BASOL)
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| Environnement | La société MANUFACTURE DE BACCARAT exploite sur le territoire de la commune de BACCARAT des installations de fabrication et travail de cristal. Elles exploitent des fours à bassin, des fours à pots et des fours monocellulaires "Falorni". Le site rassemble des ateliers de taille, de polissage du cristal et de dorure nickelage. L'activité est présente sur le site depuis 1764. Dans la manufacture, sont fabriquées toutes sortes de pièces en cristal dont les articles des arts de la table, des lustres, des bijoux, des vases, des objets décoratifs... Le cristal est obtenu par fusion d'un mélange de silice, de minium de silice ou oxyde de plomb, de carbonate et nitrate de potassium (potasse) et d'affinants (arsenic...) auxquels on ajoute du cristal recyclé communément appelé "groisil calcin". Le cristal peut être coloré grâce à l'introduction d'oxydes métalliques tels que le nickel. L'arrêté préfectoral 2010-111 du 25 juin 2010 autorise la société MANUFACTURE DE BACCARAT à fabriquer et travailler 13500 tonnes de cristal par an. Les conditions de l'autorisation ont été réexaminées et actualisées en 2010 sur la base du bilan de fonctionnement fourni par l'industriel. En particulier, l'analyse des performances des installations du site en comparaison avec les meilleures techniques disponibles a été menée. Ces installations sont aussi soumises aux dispositions de la section 8 du chapitre V du titre Ier du code de l'environnement, transposant le chapitre 2 de la directive 2010/75/UE du 24/11/2010 relative aux émissions industrielles, dite directive IED. Sur le site sont notamment employés des produits à base d'acide fluorhydrique, de plomb, de sels métalliques comme colorants et de composés arsénieux. |
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| Description | L'instruction a été ouverte suite à la mise en application de la circulaire du 3 avril 1996. En 2005, les bassins de décantation en béton ont été remplacés par des cuves, en matière plastique, étanches. Depuis la réalisation de ces travaux, une baisse significative de la concentration en fluorures dans les eaux souterraines a été constatée. Pour diminuer l'impact de ses installations sur l'environnement, des investissements importants ont été réalisés par l'entreprise depuis 2008, en particulier : - Mise en place d'une centrale d'aspiration de 30000 m3/h captant l'ensemble des 36 postes de travail de l'atelier de taille - Remplacement de l'ancien atelier de préparation des mélanges du Cristal Clair datant de 1967 par un atelier neuf automatisé avec un confinement particulier pour l'installation de dosage du plomb. - installation d'un filtre à manches pour le dépoussiérage des fumées du four de 21 pots de Cristal Couleur et des 3 Fours monocellulaires. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Analyse des enjeux sanitaires (EQRS, ARR)
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✓ Eaux souterraines
Description
Une Evaluation simplifiée des risques (ESR) a été demandée, en application de la circulaire du 3 avril 1996 sur les sites en activité et remise à l'inspection par l'exploitant le 02 octobre 2002. Le site de la manufacture est classé 2, à surveiller, vis-à-vis des eaux souterraines pour un usage non-sensible de la nappe.
Au cours de cette étude, plusieurs secteurs de l'usine ont été identifiés comme sources potentielles de pollution :
- Le secteur de la composition, préparation des matières destinées à l'enfournement, le risque étant généré par l'utilisation de plomb.
- Le secteur du minium est également une source potentielle de contamination par le plomb.
- Les anciens bassins de décantations sont également une source potentielle de pollution à surveiller pour les paramètres suivants : hydrocarbures, fluorures et plomb.
- La zone de stockage du fuel représente également une zone à risques à surveiller.
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
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✓ Eaux souterraines
Description
Un plan de surveillance des eaux souterraines a été établi, la surveillance est réalisée à partir d'un réseau de six piézomètres qui permettra de mesurer l'impact éventuel des sources identifiées sur les eaux de la nappe s'écoulant au droit du site. Cette surveillance est prescrite par arrêté préfectoral du 23 octobre 2003.
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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