SSP0008512
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0008512 |
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| Nom usuel | FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT et FUJI AUTOTECH France | ||||||||
| Commune(s) |
25580 VALENTIGNEY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000851201 |
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| Date de dernière mise à jour | 06/11/2017 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
25.0021 (BASOL)
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| Environnement | Le site implanté depuis 1857 sur les communes de Mandeure et Valentigney, occupe une superficie de l'ordre de 100000m².
Le site a accueilli des activité de mécanique tournées principalement vers la fabrication des deux roues et de pièces à destination de l'automobile. L'usine comporte actuellement 2 unités de production: -une unité de fabrication de pots d'échappements -une unité de fabrication de colonnes de direction Une partition du site s'est opérée en 2005. Le site industriel de BEAULIEU est désormais exploité par deux entités juridiques indépendantes : -l'usine de production de la société FAURECIA Système d'échappement -l'usine de fabrication de colonnes de direction de la société FUJI AUTOTECH |
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| Description | Le site suit le lit du Doubs dont la nappe alluviale sous-jacente est peu profonde à cet endroit.
Considérant la nature des activités exercées et le contexte environnemental, une étude simplifiée des risques de pollution des sols a été prescrite à l'exploitant. Les études remise en réponse concluent à: -l'absence d'impact décelé du site sur les eaux du Doubs -un impact en chrome sur les eaux souterraines au niveau d'un piézomètre -la présence d'une pollution des sols en hydrocarbures et métaux jugée toutefois peu mobilisable -la présence d'une contamination des murs des bâtiments en chrome Les murs contaminés ont été recouverts d'un enduit afin d'éviter tout contact direct et tout envol de poussière. L'exploitant a proposé en juillet 2003, un protocole de surveillance des eaux souterraines, qui a été acté par l'inspection des installations classées et fera l'objet d'une proposition de formalisation dans un arrêté préfectoral en 2004. Par arrêté préfectoral du 27 septembre 2006, la société FUJI AUTOTECH France est tenue pour sa partie du site de surveiller les eaux souterraines sur le piézomètre PZ1 (amont du site) et sur le piézomètre PZ2 (aval du site) sur les paramètres HCT, Cr6, Cr, Ni, Zn, Cu, nitrates, nitrites, fluorures et phosphates. Les premiers résultats de mesures du 13 mars 2007 montrent que toutes les concentrations sont inférieures aux valeurs réglementaires de gestion, lorsqu'elles existent, les résultats du 24 mai 2007 sont identiques, à l'exception de HCT dont la concentration est anormale, à l'amont comme à l'aval. Les derniers résultats de mesures de décembre 2009 montrent que toutes les concentrations sont inférieures aux valeurs réglementaires de gestion, lorsqu'elles existent à l'aval du site. Il est demandé cependant à l'exploitant de remplacer le piézomètre amont PZ1 (détruit) par un ouvrage équivalent et d'obturer l'ouvrage détruit pour prévenir le risques de pollution. Par arrêté préfectoral du 10 décembre 2010, la société FAURECIA est tenue pour sa partie du site de surveiller les eaux souterraines au niveau de 8 piézomètres (dont un en amont). Les paramètres HCT, HAP, BTEX, COVH, cyanures totaux, PCB, Cr6, Cr, Ni, Zn, Cu, As, Cd, Hg, Pb, nitrates, nitrites, fluorures, phosphates, doivent être suivis à fréquence semestrielle. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2009-12-08 : LA SITUATION RESTE STABLE
Commentaire : résultats pour FUJI AUTOTECH
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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