SSP0008584

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0008584

Nom usuel USINE CEZUS
Commune(s) 73303 UGINE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000858401 17/03/2015

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000858401

Date de dernière mise à jour 17/03/2015
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
73.0030 (BASOL)
Environnement L'établissement CEZUS est situé sur le territoire de la commune d'UGINE, à l'amont immédiat de l'établissement UGITECH, entre la rive droite de la rivière l'Arly et la RN 212. Il se situe à environ 1,5 km en amont de la confluence entre l'Arly et le torrent la Chaise.
La société est spécialisée dans la fusion et l'usinage du zirconium, du tantale et de l'hafnium, notamment pour l'industrie nucléaire et aéronautique.
Description Cet établissement relèvait des critères de la circulaire du 03/04/1996 relative aux études de sols.

Cette circulaire prévoyait la réalisation de diagnostics initiaux et de l'évaluation simplifiée des risques sur les sites industriels en activité. L'objectif de ces études était de classer les sites, au regard de la pollution du sol et du sous-sol en trois catégories :

- les sites "banalisables" pour l'usage déclaré (actuel ou prévu)
- les sites à surveiller
- les sites nécessitant des investigations approfondies.

L'étude de sols a été imposée à l'exploitant par arrêté préfectoral du 02/11/1998

Le diagnostic initial et l'évaluation simplifiée des risques ont été transmis à l'administration le 15/06/1999.
Des remblais (briques de démolition de fours, morceaux de ferrailles, scories) mis en place en bordure de l'Arly renferment principalement des éléments métalliques tels que le chrome, le nickel, le molybdène, le tungstène et le titane et de manière très ponctuelle des hydrocarbures.
L'absence de captages AEP en aval immédiat du site et l'absence d'impact constaté dans les sols naturels sous-jacents ainsi que dans la nappe souterraine classent le site en classe 2 (site à surveiller).

Une surveillance semestrielle des eaux souterraines et superficielles est réalisée par l'exploitant.
Un réseau de contrôle de la qualité des eaux souterraines est assuré par 7 piézomètres dont 6 en aval du site.
D'après les campagnes piézométriques, la nappe a été rencontrée entre 13 et 20 mètres de profondeur et s'écoule vers le sud-ouest.
Des captages d'alimentation en eau potable sont présents en aval hydraulique à des distances entre 4 et 7 km du site en bordure de l'Arly.
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
Hydrocarbures et indices liés
Metaux et métalloïdes / Baryum
Metaux et métalloïdes / Chrome
Metaux et métalloïdes / Molybdène
Metaux et métalloïdes / Nickel
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux superficielles - Sédiments
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2012-12-21 : LA SITUATION RESTE STABLE Commentaire : Absence d'impact du site (résultats amont et aval similaires)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
UGINE E 3364 73
UGINE E 3363 73
UGINE E 3361 73
UGINE E 2045 73
UGINE E 3360 73
UGINE E 3362 73
UGINE E 293 73