SSP0008637
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0008637 |
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| Nom usuel | METAL HUMBLOT | ||||||||
| Commune(s) |
52099 CHAMOUILLEY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000863701 |
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| Date de dernière mise à jour | 17/05/2021 | |||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
52.0015 (BASOL)
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| Environnement | Le site est inscrit dans la base de données BASOL :
- en application de la circulaire du 3/04/1996, - et également en application de l'article 65 de l'arrêté ministériel du 2/02/1998. Site industriel occupant une surface de 3 000 m² en zone artisanale de Chamouilley, et ayant pour activité la fonte d'aluminium de récupération pour recyclage de déchets de profilés, chutes ou rebuts de fabrication. Le site a été exploité successivement par la société Humblot jusqu'en avril 2009, puis ACC Affinage, et par METAL HUMBLOT depuis juin 2010. |
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| Description | Par courrier en date du 10 juin 2002, l'inspection des installations classées a demandé une première fois à l'exploitant de réaliser une surveillance des eaux souterraines.
Suite à une étude hydrogéologique de juin 2003, deux piézomètres ont été installés avec analyses en septembre 2003 : un dépassement en DBO5 de la valeur guide et des traces de HAP ont été mis en évidence. Suite à la visite d'inspection du 24 septembre 2003, compte tenu de la sensibilité du site avec présence de captages en aval, il est envisagé de demander à l'exploitant une surveillance semestrielle sur ces 2 piezomètres. Par courrier du 2 février l'exploitant a été relancé sur l'absence de suivi pièzomètrique, l'absence du bilan annuel de ses rejets atmosphèriques. Par courrier du 10 mai 2005, l'exploitant a transmis les résultats du suivi piézomètrique réalisé au niveau du parking et du parc. Les valeurs sont inférieures au limites de détection. La dernière visite sur le site avait pour objet le contrôle du respect des valeurs limites pour les rejets atmosphériques. Le site est réglementé par l'arrêté préfectoral n° 2773 du 19 octobre 2009 qui demande notamment une surveillance semestrielle des eaux souterraines sur 3 piézomètres. Un retard dans la réalisation et la transmission de cette surveillance a été constatée depuis la reprise du site par METAL HUMBLOT. Les résultats d'analyse de la campagne de prélèvement du 08/01/2013 mettent en évidence des teneurs en métaux, hydrocarbures et HAP inférieures à la limite de quantification. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
05/04/2005 -
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2005-04-06 : LA SITUATION RESTE STABLE
Commentaire : valeurs transmises inférieures à la limite de dét
Informations complémentaires : Résultat de la surveillance de juin 2007 : valeurs transmises inférieures à la limite de détection - sauf pour COT et fluoranthène dont les quantités restaient inférieures aux VCI
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00086370101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000863701 | ||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | ||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||
| Date de dernière mise à jour | 06/11/2024 | ||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 12/06/2017 | ||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Terrains du site anciennement exploité par la société METAL HUMBLOT à Chamouilley (52) | ||||||
| Description | Sous-sol pollué | ||||||
| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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